Ordre du Jour - 2021 12 15 ODJ

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Ordre du Jour - 2021 12 15 ODJ Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune d'Esvres. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 12 15 ODJ)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget, Conseil Municipal du mercredi 15 décembre 2021

à 20 heures 30

Salle du Conseil Municipal

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ORDRE DU JOUR

PREAMBULE

 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021.

 Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 11 octobre 2021 au 2 décembre 2021.

COMMANDE PUBLIQUE

1. Exploitation du restaurant scolaire de la commune d’Esvres-sur-Indre – Avenant n°1 à la Délégation de Service Public

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

2. Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2022

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

3. Election d’un délégué titulaire à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Tours

FINANCES LOCALES

4. Décision Modificative n°3/2021 du Budget Principal

5. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°18 du budget général pour l’opération n°409 – Mise en sécurité de la voirie au lieu-dit le Pavillon

6. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°20 du budget général pour l’opération n°420 – Aménagement plateau sportif

7. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°11 du budget général pour l’opération n°404 – rue de Tours

8. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement n°13 du budget général pour l’opération n°408 – Voies Douces

9. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur l’exercice 2021 10. Subvention au collège Georges Brassens

FONCTION PUBLIQUE

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12. Convention avec le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour une mission de conseil en recrutement

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

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QUESTIONS DIVERSES