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Ordre du Jour - odj cm160929
Ordre du Jour - ODJ CM 27062019
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27062019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du conseil municipal
JEUDI 27 JUIN 2019 – 21h
Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Adhésion au réseau Eau & Lumière – Impressionisms routes
- Dispositif « restauration des patrimoines historiques 2017-2019 » - demande de participation
ENFANCE
- Harmonisation du règlement intérieur des établissements d’accueil de jeunes enfants - Tarifs des activités péri et extrascolaires 2019-2020
- Règlement intérieur des activités périscolaires
- Convention d’accès à l’espace sécurisé « mon compte partenaire »
JEUNESSE ET SPORTS
- Subvention exceptionnelle au FC Saint Germain
ESPACE PUBLIC
- Convention relative à la logistique urbaine
- Convention Etats Généraux de la Forêt
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
- Régime indemnitaire des agents de la commune nouvelle
- Plan de formation 2019
- Commission Administrative Paritaire – règles de ratios applicables aux avancements de grade
FINANCES
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat 2018
- Budget supplémentaire 2019
- Décision Modificative Fête des Loges
- Correction d’une anomalie dans les comptes du comptable public
- Admission en non-valeur
- Mise en place d’un service de paiement des recettes publiques locales « PayFiP » - Avenant de réaménagement d’un emprunt garanti à France Habitation - Travaux de restauration de l’église Sainte Croix – demande de subventions
POLICE MUNICIPALE
- Fête des Loges 2019 – convention pour la sécurisation du champ de foire
INTERCOMMUNALITE
- Répartition des sièges entre les villes membres de la CASGBS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine
QUESTIONS DIVERSES