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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Creation dune commission permanente Attractivite Residentielle CC 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Creation dune commission permanente Attractivite Residentielle CC 27 03 25)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Eau et assainissement,
| Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
D. |
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie RÉBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT
| M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/27-03/03
Création d’une Commission permanente « Attractivité Résidentielle » |
L'article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Communautaire
peut former des commissions spécialisées au regard des compétences exercées par la Communauté de
Communes.
Aussi, au vu des périmètres envisagés pour les délégations aux vice-présidents, les commissions suivantes
ont été créées :
e Ressources Humaines et mutualisation,
e Finances, Achat Public,
e Communication, dialogue communautaire,
° Action Sociale (Petite enfance, Chantier d'Insertion, Centres sociaux, Restauration collective/portage
de repas),
° Action culturelle et Sportive (réseau des piscines et des médiathèques, enseignement artistique)
e Développement Economique,
e Attractivité Touristique,
e Stratégie territoriale, Aménagement, Nouvelles Technologies,
e Prévention et Gestion des Déchets,
° Cycle de l’eau, biodiversité, service éducation à l’environnement,
e Attractivité Médicale,
e Bâtiments.
En aout 2023, La Communauté de Communes s’est positionnée sur un appel à projet du Conseil Régional
visant à travailler et rechercher des solutions sur l'attractivité résidentielle et la démographie.
La candidature de Cœur de Loire ayant été retenue, différentes actions sont à mener. Aussi, il apparait
judicieux de créer une Commission « Attractivité Résidentielle ».
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- DECIDE DE CREER une nouvelle commission « Attractivité résidentielle »,
- _ DÉCIDE de la composer de Conseillers Communautaires,
- DECIDE de l’étendre aux anciens Conseillers Communautaires, aux Conseillers Municipaux qui le
souhaitent,
- DECIDE de limiter sa composition à 16 membres, Président inclus.
| Nombre de conseillers : 55 .
Présents : 44
Pouvoirs : 10 Envoyé en préfecture le 07/04/2025 Votants : 54 Recu en préfecture le 07/04/2025 Pour : 54 Publié le 07/04/2025 S L CO
Abstention : O 1D : 058-200067916-20250827-2025 27 03 03-DE
Contre : 0
Pour extrait conforme M. André BUISSON, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président