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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Tableau des effectifs CC 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Tableau des effectifs CC 27 03 25)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
| Département de la Nièvre 1
Cœur Communauté de Communes
de Loire | Cœur de Loire
" due Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère - Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY- M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRÜAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/27-03/13
| Tableau des effectifs
Le tableau des effectifs doit être mis à jour, suite à différents besoins (notamment saisonniers et
modifications de postes).
Vu l'avis du Comité Social Territorial du 6 mars 2025, il convient de modifier le tableau des effectifs comme
suit :
SUPPRESSION DE POSTE
Postes permanents (Postes pérennes présents dans les organigrammes où correspondant à un
remplacement)
Suppression d’1 poste d’Educateur territorial des APS (nomination sur un nouveau grade suite à promotion
interne).
CREATION DE POSTES
Postes non permanents (Postes répondant à un accroissement temporaire d'activité ou à un besoin saisonnier ou à des contrats de droit privé)
Suite aux besoins exprimés par les différents services de la Communauté de Communes, il convient de créer
les postes suivants pour l’année 2025 :
° Postes non permanents en Accroissement Saisonnier d'Activité (à temps complet) : - 1 adjoint administratif (réseau des Piscines)
- 8 adjoints techniques (déchetteries / service Prévention, Collecte et Traitement des déchets, Réseau des Piscines)
- 2 adjoints d'animation (service Education à l'Environnement)
- 3 opérateurs des APS (réseau des Piscines)
+ Postes non permanents en Accroissement Temporaire d'Activité (à temps complet) :
- 1 éducateur des APS (réseau des Piscines)
+ Postes non permanents en Contrats de projet (à temps complet) :
- 1 chargé de projet « Activités aquatiques et ludiques » (cadre d'emplois des Educateurs
territoriaux des APS) (poste permanent de MNS requalifié pour répondre au mieux à un
nouveau projet)
- 1 chargé de projet « Accompagnement juridique des opérations du projet de mandat »
(cadre d'emplois des Attachés ou Rédacteurs territoriaux)
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- DECIDE de modifier le tableau des effectifs comme annexé à la présente délibération
- INSCRIT les dépenses au budget.
Le tableau des effectifs est joint en pièce annexe.
——— Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Nombre de conseillers : 55 | Reçu en préfecture le 07/04/2025
Présents : 44 Publié le 07/04/2025 S L O7
Pouvoirs : 10 ID : 058-200067916-20250327-2025 27 03 13-DE
Votants : 54
Pour : 54
Abstention : O
| Contre : 0 |
Pour extrait conforme M. André BUISSON, secrétaire de séance
SfIVain COINTAT, Président