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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D3 2022 038
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D3 2022 038)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Démocratie,
OUEST
AVEYRON
Œ communauté
Conseil communautaire du 12 mai 2022
Le douze mai 2022 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence
du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence
de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 5 mai 2022
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 9
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-Isabelle DE ANDRADE Daniel TEULIER Carine CUVELIER
Emmanuel DESTRUEL Catherine MOYA Vanessa DESPEYROUX
Gilles ALLEMAND
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Huguette ROQUES Alix JANODET
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Françoise MANDROU-TAOUBI
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE Carine PARRA
Patrick PEZET
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL
Michel DELPECH Jacques ANDURAND Véronique ROUX
Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN Laurent TRANIER
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE
Christian SAINT-AFFRE
Eric CANTOURNET
Jean-Claude CARRIE Procurations :
Fabienne SALESSES Pouvoir à Eric BOUNON
Jean-Marc RICHER Pouvoir à Michel DELPECH
Christophe DEGA Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE
Christian CHANUT Pouvoir à Guy MARTY
Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Assiya EJJA Pouvoir à Alix JANODET
Arnaud GONZALES Pouvoir à Jacques ANDURAND
Martine RAZAVI Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Annabelle SAVIGNAC Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Absents/Excusés : Fabienne SALESSES, Benoît MARTY, Jean-Marc RICHER,
Christophe DEGA, Gérard COLONGES, Gérard AGRECH, Christian CHANUT, Quentin BOURDY, Guy BRUGIER, Jean-Marie BUGAREL, Assiya EJJA, Arnaud GONZALEZ,
Martine RAZAV/I, Anice SASSI, Béatrice GUITARD, Annabelle SAVIGNAC
Secrétaire de séance : Monsieur Jacques ANDURAND
e Approbation du compte-rendu du 16 décembre 2021 : à l'unanimité
e Approbation du compte-rendu du 20 janvier 2022 : à l'unanimité 3- Délibération n°2022-038 : FINANCES: Adoption des tarifs pour les séjours/stage de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Causses
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE expose :
Vu le Code général des Collectivités Territoriales,
Il convient de voter les tarifs de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Causses concernant les séjours.
Sont proposés les tarifs suivants :
- Séjour « Équitation » à Villeneuve (ALSH) du 11/07 au 15/07/2022 pour les enfants de 6 à 13 ans :
o 250 € pour les familles du territoire, 280 € pour les familles extérieures ;
- Séjour « Sports pleine nature » à Saint Antonin de Noble Val du 25/07 au
29/07/2022 pour les enfants de 7 à 13 ans :
o 260 € pour les familles du territoire, 290 € pour les familles extérieures ;
Le paiement des séjours se fera à la réservation après émission des factures.
Aussi, je vous propose :
- De voter les tarifs concernant les séjours de l'ALSH des Causses, selon les modalités ci-dessus.
Pour : 46 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve à l'unanimité la proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 16 mai 2022, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH
Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois. iXBUS" Résumé de l'acte
012-200069383-20220512-2022-038-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-038
jeudi 12 mai 2022
DE
FINANCES : Adoption des tarifs pour les
séjours/stage de l'Accueil de loisirs sans
hébergement (ALSH) des Causses
7.10 - Divers
EMILIE VIONNET
16/05/2022
012-200069383-20220512-2022-038-DE
99 DE-D3_2022_038.pdf
16/05/22 14:59
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16/05/22 15:40
16/05/22 15:42
16/05/22 15:45
En cours de création
En préparation EMILIE VIONNET
Reçu EMILIE VIONNET
En attente de visa
En cours de transmission Michel DELPECH
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu