Procès Verbal - pv du cm 16 janvier 2018 version definitive

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Procès Verbal - pv du cm 16 janvier 2018 version definitive Document publié le Mardi 16 janvier 2018 par la commune de Bernolsheim. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 16 janvier 2018 version definitive)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2018

Membres présents : MILOT Maryse - HARTMANN Michel – BARBIN Christophe - GEYER Antoine – MATHERN Denis – HARTMANN François – KERN Grégory – SCHNEIDER Sébastien – PFLUMIO Christophe – DIERSE Jean-Marc - MATHERN Rémy – AUBRY Patrick – MUHL Ernest

Membres absents excusés :

 CLAUSS Coralie donne procuration à PFLUMIO Christophe

 KIEFFER Thibaut donne procuration à GEYER Antoine

ORDRE DU JOUR :

1) Désignation du secrétaire de séance.

2) Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 décembre 2017. 3) Contrat Départemental.

4) Convention de mise à disposition de personnel.

5) Contrat de Monsieur RIEBEL Denis.

6) Divers.

I) Désignation du secrétaire de séance.

Conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité dont 2 procurations, désigne MOSBACH Lauriane, secrétaire de la présente séance.

II) Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 décembre 2017.

Madame le Maire soumet aux membres le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 décembre 2017.

Le Conseil Municipal décide par 12 voix Pour dont 1 procuration et 3 Abstentions, d’adopter le procès- verbal de la séance du 05 décembre 2017.

III) Contrat Départemental.

Madame le Maire expose au Conseil Municipal la proposition faite par le Département du Bas-Rhin aux communes et établissements publics de coopération intercommunale d’approuver le contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord pour la période 2018-2021, tel que joint en annexe, dont les éléments essentiels sont les suivants :

 les enjeux prioritaires du territoire d’action Nord ;

 les modalités de la gouvernance partagée du contrat et la co-construction des projets avec le

Département ;

 les interventions respectives des partenaires en faveur des enjeux prioritaires partagés.2

Exposé des motifs :

Le Département du Bas-Rhin propose un nouveau mode de partenariat aux acteurs locaux dans le cadre des Contrats Départementaux de développement territorial et humain.

L’année 2017 a été consacrée à la co-construction d’une ambition collective au service des solidarités humaines et territoriales, du développement et de l’aménagement des territoires et à la définition des enjeux prioritaires qui constitueront la base du partenariat entre le Département et les acteurs locaux pour les quatre années à venir.

Il s’agit de créer les conditions favorables permettant de générer des projets ayant un maximum d’effet levier sur l’attractivité et le développement des territoires, de favoriser les initiatives locales, de concevoir et de faire ensemble dans le respect des compétences et moyens de chacun.

Dans une approche intégrée des politiques publiques, il est proposé que les partenaires conviennent ensemble de mobiliser leurs moyens respectifs sur les enjeux prioritaires. Dans le cadre de ses compétences, le Département mobilisera son ingénierie sous toutes les formes qu’elle revêt, ainsi que ses moyens financiers notamment le Fonds de développement et d’attractivité, le Fonds d’innovation territoriale, le Fonds de solidarité communale, dans une approche intégrée de ses politiques.

Le Contrat Départemental de développement territorial et humain constitue le volet stratégique du partenariat engagé par le Département du Bas-Rhin avec les acteurs locaux sur la période 2018 – 2021. Il s’inscrit dans une volonté de co-construction des projets avec le Département du Bas-Rhin et de gouvernance partagée. Il fera l’objet d’un suivi par l’ensemble des partenaires une à deux fois par an au sein d’un conseil de territoire d’action rassemblant les forces vives du territoire : exécutifs des Communes, des intercommunalités, opérateurs et associations, représentants de la Région et de l’Etat... tout acteur qui souhaite participer à cette réflexion collective et s’inscrire dans les ambitions du partenariat de projet.

Les enjeux prioritaires retenus pour le Territoire d’Action Nord sont les suivants :

 Accompagner l’industrie de demain

 Développer le thermalisme et le tourisme

 Faire de la culture un réel levier d’attractivité

 Aménager des territoires connectés et attractifs, à énergie positive et développer l’emploi  Assurer la réussite éducative et l’épanouissement des jeunes

 Adapter le territoire à l'avancée en âge

 Conforter, maintenir et pérenniser l'offre de services au public.

Monsieur AUBRY Patrick précise qu’un seul projet sera subventionné par commune au titre du contrat départemental et ce pour toute la mandature.

Le Conseil Municipal est appelé à délibérer sur ce Contrat-Cadre élaboré à l’échelle du territoire d’action Nord qui permet de valider les enjeux prioritaires du territoire et l’engagement à travailler ensemble.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

Vu le Code Général des collectivités locales,

Vu la délibération du Conseil Départemental du Bas-Rhin du 11 décembre 20173

Vu le projet de contrat de développement territorial et humain du territoire d’action Nord ;

Considérant l’intérêt pour la commune de s’engager dans la démarche proposée par le Département du Bas-Rhin

Décide par 15 voix Pour dont 2 procurations,

- d’approuver le contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord

pour la période 2018-2021, tel que joint en annexe, dont les éléments essentiels sont les suivants :

 les enjeux prioritaires du territoire d’action Nord ;

 les modalités de la gouvernance partagée du contrat et la co-construction des projets avec le Département

du Bas-Rhin ;

 les interventions respectives des partenaires en faveur des enjeux prioritaires partagés.

- d’autoriser Madame le Maire à signer la convention correspondante

- de charger Madame le Maire de mettre en œuvre la présente délibération.

IV) Convention de mise à disposition de personnel.

Afin de permettre à la commune de Bernolsheim d’exercer pleinement ses compétences, la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH) met à sa disposition l’agent communautaire suivant:

- Un agent du cadre d’emplois des adjoints administratifs, à hauteur de 7/35ème soit 20% de son temps de travail.

La présente convention a pour objet de déterminer les modalités administratives et financières de cette mise à disposition.

Madame le Maire donne lecture de ladite convention.

Monsieur DIERSE Jean-Marc demande si la somme que paiera la commune est déjà connue. Madame le Maire informe Monsieur DIERSE Jean-Marc que la commune paiera annuellement la C.A.H. à hauteur de 20% du salaire étant donné qu’elle n’effectuera que 7 heures par semaine. La commune remboursera la C.A.H. après réception d’un titre de recette. L’agent sera rémunéré selon l’Indice Brut 348 – Indice Majoré 326. Cette convention est signée pour une durée de trois ans, renouvelable ou pas.

Monsieur KERN Grégory demande si c’est pour remplacer l’ancien secrétaire de Mairie. Madame le Maire lui répond que oui et qu’elle effectuera 7 heures par semaine pour la comptabilité.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°83

-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84

-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relative à la Fonction Publique Territoriale, Vu la loi n°2004

-809 du 13 août 2004 modifiée, relative aux libertés et responsabilités locales, Vu le décret n°2008

-580 du 18 juin 2008 modifié, relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux,

DECIDE par 15 voix Pour dont 2 procurations,

- d’approuver la convention de mise à disposition de personnel à conclure entre la CAH et la Commune de Bernolsheim, telle qu’annexée,

- d’autoriser Madame le Maire à signer cette convention et à prendre toute décision afférente à son application.4

V) Contrat de Monsieur RIEBEL Denis.

Madame le Maire rappelle aux conseillers que Monsieur Denis RIEBEL a été embauché le 12 janvier 2014 en contrat CAE-CUI et que son contrat peut être renouvelé, tous les 6 mois, pendant 5 ans. Aujourd’hui se pose la question de reconduire son contrat encore 6 mois ou non. Madame le Maire a aussi contacté la Directrice des Ressources Humaines de la C.A.H. pour lui demander si Monsieur RIEBEL Denis pouvait intégrer leurs équipes. La DRH recevra Monsieur Denis RIEBEL. Madame le Maire se pose la question de savoir s’il faut arrêter tout de suite le contrat ou le prolonger en attendant d’avoir plus d’informations sur les contrats CAE-CUI ou d’avoir une réponse de la C.A.H. Monsieur AUBRY Patrick informe le Conseil Municipal que les grandes lignes des cadres réglementaires ont été publiées ce matin et que la commune ne répondrait pas aux critères nécessaires pour garder le même taux de subvention. Les nouvelles conditions pour les contrats stipulent qu’il faut un encadrement, une idée d’embauche ou de réinsertion à l’issue du contrat et la commune ne répond pas à ces deux premiers critères, qui sont la base. Le nombre de contrats aidés diminuera de moitié, plus aucun contrat aidé dans les entreprises privées, ces contrats seront réservés en priorité aux collectivités territoriales et aux associations qui seront choisies sur critères des capacités d’insertion qu’elles ont eues au cours des contrats précédents et sur leur capacité actuelle d’encadrer. Monsieur KERN Grégory précise que ce serait mieux que Monsieur RIEBEL Denis soit intégré à la C.A.H. car il est de notre village.

Monsieur MUHL Ernest spécifie bien que si le contrat de Monsieur RIEBEL Denis n’est pas renouvelé, il ne faudra pas embaucher une autre personne à sa place.

Monsieur DIERSE Jean-Marc demande comment se passera la suite pour EGELE Lionel car il faut voir l’ensemble de l’équipe.

Madame le Maire informe que le contrat de Monsieur EGELE Lionel est renouvelable tous les ans au mois de mars. Elle demandera également l’intégration de ce dernier à la C.A.H. car beaucoup de communes procèdent ainsi actuellement.

Madame le Maire propose un tour de table avant de passer au vote secret.

Par délibération du 20 décembre 2013, le Conseil Municipal a créé un emploi en contrat d’accompagnement dans l’emploi pour assurer les tâches courantes d’entretien (bâtiments et espaces verts) pour une période minimale de 6 mois renouvelable jusqu’à 5 ans par dérogation.

L’agent actuellement en place peut bénéficier d’un renouvellement de son contrat pour une nouvelle période de 6 mois à compter du 13 janvier 2018.

Le Conseil Municipal,

Vu la délibération du 20 décembre 2013,

Vu l’arrêté préfectoral n° 2017-1267 du 13 septembre 2017 définissant les conditions de prise en charge du CUI - CAE,

Le Conseil Municipal procède par vote secret.

Après en avoir délibéré, décide par 1 voix Pour, 10 voix Contre et 4 Abstentions, (ce vote comprend 2 procurations)

- le renouvellement du contrat en CAE-CUI de Monsieur Denis RIEBEL.

VI) Divers.

a) Rond-point du Super U :

Monsieur HARTMANN Michel informe les conseillers que la première réunion de chantier a eu lieu mardi 09 janvier 2018. Les travaux, autorisés par le Département, débuteront le 29 janvier 2018 et prendront fin le 30 mars 2018. La RD177 sera fermée à la circulation durant la période des travaux. Ce deuxième rond-point sera créé environ 70 mètres plus haut que le rond-point actuel. Monsieur HARTMANN Michel présente le plan aux conseillers. Madame le Maire informe, qu’à l’origine, le rond-point devait être placé à hauteur du hangar de Monsieur LIENHART.5

Il y aura un accès direct au drive du Super U et de l’autre côté, un accès à la future zone de loisirs de Brumath.

Monsieur HARTMANN Michel rappelle qu’il y a deux ans, la commune était contre ce projet car il devait coûter 150 000 euros à Bernolsheim et 150 000 euros à Brumath. Aujourd’hui, c’est le Département qui prend tout en charge. La seule gêne occasionnée pour la commune de Bernolsheim sera la fermeture totale de la RD177 pendant les travaux.

Monsieur HARTMANN François pense que le fait de faire passer la piste cyclable derrière POMPAC serait plus sécurisant pour les cyclistes et les piétons. Avec ce rond-point, la circulation de la voie verte sera moins sécurisée. Monsieur HARTMANN Michel informe que des permis pour la nouvelle zone de loisirs seront déposés en 2018 pour débuter les travaux en 2019.

Monsieur GEYER Antoine trouve dommage de ne pas pouvoir accéder à la piste vers Mommenheim.

b) Baux de chasse :

Monsieur HARTMANN François demande si les baux de chasse ont été donnés car les chasseurs circulent sur les champs au lieu d’emprunter les chemins. Monsieur HARTMANN François a intercepté un chasseur pour lui demander s’il est autorisé à chasser ici en pleine nuit sans mettre en garde les gens qui se promènent. Dans l’affirmative, il a invité le chasseur à présenter cette autorisation à la mairie. Madame le Maire confirme qu’une partie de la chasse appartient à Monsieur HOCHSTETTER.

c) Remerciements du Maire :

Madame le Maire remercie Messieurs MATHERN Denis et DIERSE Jean-Marc pour les travaux sur le chantier. Monsieur HARTMANN François informe que Monsieur MATHERN Denis a été oublié dans l’article de l’Association Foncière édité dans le bulletin communal.

Madame le Maire remercie Monsieur HARTMANN François pour les décorations de Noël. Madame le Maire remercie Monsieur GEYER Antoine d’être intervenu pour réparer le toit de la salle des fêtes suite aux vents tempétueux ainsi que pour l’installation du grillage et du portail. L’entreprise BEYER a réparé le toit de l’église et de la mairie.

d) Bulletin municipal et site:

Le bulletin comporte 40 pages et montre bien l’investissement des bénévoles et des élus dans la vie du village. Le site internet avance, il devrait être terminé pour la fin du mois de janvier. Madame GRAETZ Fanny a travaillé en collaboration avec Monsieur TURLIN de la société UNICREA.

e) Permanence Parlementaire :

Madame le Maire informe que l’attaché Parlementaire du Député est venu en mairie le 08 janvier 2018, suivi du Député. Une permanence régulière, pour rencontrer les administrés de notre commune, sera organisée par Monsieur le Député.

f) Fibre optique :

Monsieur HARTMANN Michel informe les conseillers que les travaux débuteront bien en 2018 et devraient être terminés en 2019.

g) Sonorisation de la salle des fêtes :

Monsieur HARTMANN Michel informe le Conseil qu’il y a eu des problèmes avec deux haut-parleurs et la table de mixage. L’entreprise Univers Clavier-Percu de Brumath a été contactée et a établi un devis pour la somme de 1 600,00 € de réparation. Monsieur HARTMANN Michel rappelle que la sono a déjà été réparée plusieurs fois par des conseillers mais que les locataires de la salle la dérèglent.

Monsieur KERN Grégory propose de mettre la sono dans un local afin que les gens n’y accèdent plus et de faire sortir uniquement les prises.6

Monsieur HARTMANN Michel pense que ce sera plus compliqué car si les associations ou les locataires veulent se servir des haut-parleurs il faudra débrancher une partie et en rebrancher une autre. Le remplacement d’un baffle reviendrait à 269,00 €.

Monsieur DIERSE Jean-Marc propose de réparer la sono de la salle et la mettre dans un local et prendre une sono plus légère pour la zumba.

Monsieur HARTMANN Michel demande aux conseillers s’il doit faire réparer la sono ou non. Monsieur DIERSE Jean-Marc pense que oui mais qu’il faudra veiller à la bonne utilisation par la suite et ne plus la louer à tout le monde.

h) Travaux :

Monsieur DIERSE Jean-Marc informe le Conseil Municipal qu’il y avait un manque d’eau chaude dans l’appartement de Madame SIANO Julie. L’entreprise pense que le problème viendrait plutôt du mitigeur au niveau de l’évier car la température varie très rapidement. Monsieur DIERSE Jean-Marc a demandé à l’entreprise CEVICO de chiffrer la pièce à remplacer. Il faudra vérifier si tout fonctionne correctement dans le logement de Monsieur JULIEN Fabien.

Monsieur KERN Grégory verra Monsieur JULIEN Fabien durant le week-end et lui demandera. Il signale aussi que Monsieur JULIEN Fabien lui avait parlé d’une erreur par rapport à l’encaissement des charges puisque le gaz a été mis en place en septembre 2017.

Madame le Maire informe que le nécessaire sera fait.

Monsieur DIERSE Jean-Marc précise que, dans le budget 2018, il faudrait prévoir une somme pour pouvoir enterrer quelques lignes dans certains quartiers étant donné que la fibre optique sera mise en place et qu’il faudra en profiter.

Monsieur DIERSE Jean-Marc rend compte de la réunion de chantier de ce jour. Monsieur HARTMANN François rappelle que lors de la prévision de ce projet le Conseil avait dit qu’il fallait définir un budget moindre et surtout veiller à le respecter mais cela n’a pas été fait. Madame le Maire rappelle qu’il a fallu profiter de ce projet pour modifier le chauffage de la salle des fêtes. Monsieur DIERSE Jean-Marc souhaite que le Conseil prête une attention particulière à la fin du chantier car l’entrée de la salle des fêtes doit être correcte. Il ne faudra pas laisser les marches en béton brut et réfléchir à une autre solution.

Madame le Maire rappelle que la commune avait travaillé avec le CAUE pendant presque un an pour avoir un cahier des charges bien défini et que celui-ci n’a servi à rien.

Sur ce, la séance est close à 21h15.7

NOMS DES ÉLUS SIGNATURES

Madame Maryse MILOT

Monsieur Michel HARTMANN

Monsieur Christophe BARBIN

Madame Coralie CLAUSS

Procuration à PFLUMIO Christophe

Monsieur Grégory KERN

Monsieur Jean-Marc DIERSE

Monsieur Rémy MATHERN

Monsieur Denis MATHERN

Monsieur Ernest MUHL

Monsieur François HARTMANN

Monsieur Thibaut KIEFFER

Procuration à GEYER Antoine

Monsieur Christophe PFLUMIO

Monsieur Patrick AUBRY

Monsieur Antoine GEYER

Monsieur Sébastien SCHNEIDER