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Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 11. Convocation du 06.07.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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à.
Scherwiller, le 28 juin 2021
ScherWiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi, 06 juillet 2021
à 19 h 00 - Salle polyvalente Alphonse HAAG
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 11 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la séance du 04 maï 2021
2. ADMINISTRATION GENERALE
A.- Adhésion à un groupement de commandes portant sur les fournitures de bureau et de
papier
B.- Police pluricommunale
Avenant N°2 à la convention de partenariat entre la Commune de Scherwiller et la
Commune de Châtenois concernant la mise en place de missions de sécurité
C.-Gestion du personnel - modification du tableau des effectifs
3. FORÊT
Modification du programme des coupes (EPC) et du programme des travaux 2021
4. URBANISME
A.- Réaménagement de gîtes - établissement d’une servitude de vue
B.- Rue de Dieffenthal - Alignement - Régularisation foncière
5. RAPPORT D’ACTIVITES 2020
Communauté des Communes de SELESTAT
6. DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU MAIRE
7. COMMUNICATIONS
8. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER
Mairie de Scherwiller
L place de la Libération tél: 03 88 58 33 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 82 7174
www.scherwiller.fr courriel: mairie@scherwiller.fr