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Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 11. Convocation du 28.09.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
TA
k.
Scherwiller, le 21 septembre 2021
ScherWiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
6.
Mairie de Scherwiller
Mardi, 28 septembre 2021
à 19 h 00 - Salle polyvalente Alphonse HAAG
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 12 du mandat 2020-2026 :
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2021
ADMINISTRATION GENERALE
A.- Plateforme mutualisée « Alsace Marchés Publics » dématérialisation
Avenant à la convention d’adhésion
B.- Adhésion-Association Stolpersteine France
C.- Section À - Remaniement Cadastral
FORÊT - CHASSE
A.- Projet de contrat Etat - ONF 2021-2025
Motion - Fédération Nationale des Communes Forestières
B.- SIVU forestier- Rapport annuel d’activité 2020
ENVIRONEMENT
À.- Installation classée pour la protection de l’environnement - Avis sur un dossier déposé
par Matténergies - Ebersheim
B.- Charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics
URBANISME
Modification simplifiée du PLU - Approbation
FINANCES-FISCALITE
A.- Tarifs des services - Nouvelle école - salle d’évolution -
Mise à jour de la grille relative à l'occupation des locaux
B.- Délibération de principe - Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
1, place de la Libération tél: 03 88 58 23 33
67750 SCHERWILLER fax:03 88 82 7i 74
wwwascherwiller.fr mairic@scherwiller.fr 7. RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITES 2020
A.- SMICTOM - Prix et qualité du service public d’élimination des déchets
B.- Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle
a.- Synthèse locale Eau Potable
b.- Synthèse locale Assainissement
c.- Synthèse locale Grand Cycle de l'Eau
8. DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
9. COMMUNICATIONS
10. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER