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Convocation - 49.Convocation du 25 11 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 49.Convocation du 25 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
4
k.
Scherwiller
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Scherwiller, 18 novembre 2025
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 25 novembre 2025
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 49 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la Séance du 29 septembre 2025
2. ADMINISTRATION GENERALE
A. Entretien des espaces verts et publics
Chantier d’insertion 2026
B. Gestion du personnel
L Prévoyance - Modification de la participation de la Commune
2. Protection sociale complémentaire - Santé
Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG du Bas-Rhin
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3. FORÊT
A. Etat prévisionnel des coupes et programme des travaux 2026
B. Etat d’assiette 2027
4. CHASSE
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A. Modification des statuts de la Société Civile de Chasse de Scherwiller —
Transfert du siège de la Société
B. Modification de la composition de la Société Civile de Chasse de Scherwiller -
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5. EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES
Communauté de Communes de Sélestat et Territoires - Périscolaire
Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux Salle Alphonse HAAG
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
www.scherwiller.fr courriel: mairie@scherwiller.fr 10.
DOMAINES
Emprise foncière « Périscolaire » - Compétence Communauté de Communes de Sélestat
et Territoires
Transfert de foncier
FINANCES
A. Décision modificative n°1
B. Subventions 2025 - Modification du tableau
C. Fixation d’un tarif en vue de refacturer un badge non restitué ou cassé
DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER