Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM1 05012024 PV?download=true
Procès Verbal - 20260220 PV CM1?download=true
Procès Verbal - 20260220 PV CM1?download=true
Procès Verbal - CM1 10032023 PV (2) pour diffusion?download=true
Procès Verbal - CM1 10032023 PV (2) pour diffusion?download=true
Procès Verbal - CM1 28fev2025 validé?download=true
Procès Verbal - CM1 28fev2025 validé?download=true
Procès Verbal - CM4 20220923 PV?download=true
Procès Verbal - CM4 20220923 PV?download=true
Procès Verbal - PV CM 20220722 validé?download=true
Procès Verbal - CM1 05012024
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM1 05012024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département HAUTE-GARONNE
Arrondissement MURET MAIRIE DE BEAUFORT
Canton CAZÈRES
1
PROCÈS VERBAL
N°1 CONSEIL MUNICIPAL DU 5 janvier 2024
Le 05 janvier 2024 à 20h15, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 21 décembre 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Présents :
Daniel PARÉDÉ, Maire – Alain FOURAIGNAN, 1er Adjoint au Maire - Myriam DUPUY, 2eme adjointe au Maire - Élisabeth APHATIE, Jérôme BECANNE, Anne-Marie LEPOUTRE, Sophie MESSÉAN, Jean- Claude PAVÉ, Emy SALOM, Conseillers Municipaux.
Absents :
André RIBERI, procuration à Sophie MESSÉAN
Élisabeth APHATIE a été désignée secrétaire de séance.
Lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 novembre 2023.
1. Délibération portant élection d'un adjoint suite à une démission
(modification du tableau municipal)
Un courrier de Monsieur le Préfet en date du 6 décembre dernier a acté la démission de Mme Christine FERRE de son mandat de conseillère municipale et de troisième adjointe. Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L2122-2 ; Considérant que par délibération n° 2020-13, le Conseil Municipal a approuvé la création de 3 postes d’adjoints au maire.
Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste d’adjoint vacant (rang 4 – 3ème adjoint)
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le Maire, Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
D’approuver le maintien du nombre d’adjoints au nombre de trois,
Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le quatrième rang (troisième adjoint)
Procède à la désignation du troisième adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue
Élection du troisième adjoint :
Monsieur Jean-Claude PAVÉ est candidat au poste d’adjoint.
Sous la présidence de Monsieur Daniel PARÉD֤É, Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection du troisième adjoint.
Mesdames Myriam DUPUY et Sophie MESSÉAN se proposent comme assesseurs. République Française
Département HAUTE-GARONNE
Arrondissement MURET MAIRIE DE BEAUFORT
Canton CAZERES
2
Chaque conseiller municipal après appel de son nom, a remis dans l’urne son enveloppe de vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 09
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 09
Majorité absolue : 5
Monsieur Jean-Claude PAVÉ a obtenu neuf (09) voix
Monsieur Jean-Claude PAVÉ ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième Adjoint
2. Délibération portant élection d'un représentant au sein du SIVOM de la Bure
Suite à la démission de Mme Christine FERRE de son mandat de conseillère municipale acceptée par Monsieur le Préfet le 1er décembre 2023 et donc de son poste de déléguée auprès du SIVOM.
Monsieur le Maire propose d’élire un nouveau délégué au SIVOM de la Bure. Jean-Claude PAVÉ propose sa candidature.
Après un vote au scrutin secret uninominal à la majorité absolue :
Jean-Claude PAVÉ ayant obtenu 10 voix est élu délégué.
« Délibération soumise au vote : adopté à l'unanimité »
3. Questions diverses
M le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d'activités 2022 de Haute-Garonne Ingénierie – Agence Technique Départementale.
Ce rapport est disponible sur le site www.atd31.fr
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 21h15.
La secrétaire, Le Maire, Élisabeth APHATIE Daniel PARÉDÉ