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Ordre du Jour - OdJ CM du 7 octobre 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Charavines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Place de l’église Tél : 04 76 06 60 09 Fax : 04 76 55 63 13 Email : mairie@mairie-charavines.fr___ R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E L e 7 o c t o b r e 2 0 2 4 L e M a i r e d e C h a r a v i n e s A Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux de Charavines Madame, Monsieur, J’ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra : Le lundi 7 octobre 2024 à 19h00, en Salle des Réunions. A l’ordre du jour : 1. Administration générale : a. Prévention, hygiène et sécurité : Convention avec le Centre de Gestion pour une mission d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) - Saisine du Comité Social Territorial (CST) pour la nomination d’un assistant de prévention - Demande de formation au bénéfice de l’assistant de prévention. b. Ressources humaines : mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET) c. Adhésion au Contrat Collectif de Prévoyance Colleteam-Allianz. d. Mise en place d’un règlement intérieur, saisine du Comité Social Territorial. e. Finances : Suite du chantier sur « l’évolution des moyens de la commune ? » f. Délibération pour la rétrocession de la compétence communautaire centre cinéraire. g. Convention Alcome pour la collecte des mégots de cigarette. h. Convention Ville de Voiron pour l’accueil d’un élève en classe UILS. i. Convention Pays-Voironnais pour la mise en conformité au RGPD. 2. Centre bourg : a. Délibération concernant la cession du tènement assiette des immeubles AIH. b. Point d’information sur la procédure de consultation des entreprises concernant le volet principal du projet centre bourg. c. Validation des avant-projets pour les volets annexes : carrefours Rue Principale avec la Rue de la Mairie, avec l’Avenue du lac, trottoirs et parking du clocher. d. Information sur la mission d’accompagnement en ingénierie financière dans le cadre du label « Villages d’Avenir » (BE CET, financement par l’ANCT). 3. Bâtiments : a. Information sur l’organisation de la maîtrise d’œuvre pour le remplacement du système de chauffage du bâtiment périscolaire. b. Information sur l’organisation de la maîtrise d’œuvre pour le remplacement des menuiseries de l’école maternelle. 4. Education : Validation de la convention avec la commune de Saint-Etienne-de-Crossey pour la scolarisation d’un élève habitant Charavines. 5. Mobilités : Point d’information sur les études en cours (Stationnements, étude mandatée par le Pays Voironnais ; modes doux, étude mandatée dans le cadre « Villages d’Avenir »). 6. Voiries : Point d’information sur le chantier « RD50 entrée sud ». 7. Questions diverses soulevées par les Conseillers Municipaux. Dans cette attente je vous prie de croire en mes salutations les plus cordiales. Le Maire Bruno Guillaud-Bataille