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Déliberation - convoc cm1
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Déliberation - convoc cm1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Conseil Municipal de Dampniat
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Le conseil municipal se réunira le 30 janvier2024 à 18h30, en son lieu habituel, sur l’ordre du jour suivant:
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2023
Délibérations :
2024-01: Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2024 avant le vote du BP (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) 2024-02: Frais de scolarité Brive 2012/2022 et 2022/2023
2024-03: Frais scolarité Cosnac 2022/2023
2024-04: Avis sur le projet de statuts modifiés de la CABB
2024-05: Travaux local associatif
2024-06: Programme voirie 2024
2024-07: Acquisition foncière
2024-08: Extension travaux église
2024-09: Classe découverte 2024
2024-10: Révision loyers conventionnés - logements du presbytère
2024-11: Modification de la tarification des actes dans la convention de mise en place de services communs pour l’instruction des autorisations d’urbanisme – Application du droit du sol (ADS) 2024-12: Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
2024-13: Implantation supérette API
2024-14 : Modification tableau des emplois
Informations :
Logement presbytere
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
A Dampniat, le 22 janvier 2024
Le maire,
Jean-Pierre BERNARDIE