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Conseil Municipal - 1 convoc cm 15.2.2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 convoc cm 15.2.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Dampniat
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Le conseil municipal se réunira le 15 février 2023 à 18h15, en son lieu habituel, sur l’ordre du jour suivant:
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 octobre 2022
Délibérations :
2023-01: Frais scolarité 2021-2022 Malemort
2023-02: Demande d'aide financière de la commune de Beynat pour classe de neige 2023-03: Demande aide financière du collège Amédée Bisch de Beynat 2023-04: Révision loyers logements conventionnés presbytère
2023-05: Programme voirie 2023
2023-06: Programme restauration des registres d’Etat Civil 2023
2023-07: RODP 2022 et 2023 Orange
2023-08: Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2023 avant le vote du BP (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) 2023-09: Adhésion 2023 CAUE
2023-10: Participation financière mission locale 2023
2023-11: Contractualisation départementale 2023-2025
2023-12 : Attribution marché huisserie local « ancienne poste »
2023-13: Attribution marché entretien éclairage public
Informations :
Travaux :
- Voirie
- Bâtiments
- Eclairage public
- HTA
Marchés
Ecole
PLU
Aliénations
Prix électricité
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
A Dampniat, le 02 février 2023
Le maire, Jean-Pierre BERNARDIE