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Convocation - 1 CONVOCATION CM 13 11 2024
Convocation - convocation cm 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 13 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Conseil
Municipal
de Dampniat
[
CONVOCATION
Mesdames,
Messieurs,
Le
conseil
municipal
se réunira
le
13
novembre
2025
à
18h30,
en
son
lieu
habituel
et sur
l’ordre
du jour
suivant
:
>
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
1%
octobre
2025
Délibérations :
2025-57
: Frais
de
scolarité
Malemort
2024-2025
2025-58
: Participation
classe
découverte
2025
2025-59
: Modification
des
statuts
de
la FDEE19
2025-60
: Convention
d’entretien
des
chemins
de
randonnée
2025-61
: Convention
compétence
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
2025-62
: repas
et colis
des
ainés
2025
2025-63
: Contrat
de maintenance
logiciels
Odyssée
du
1% janvier
2026
au
31
décembre
2028
2025-64
: Voirie
2025
— modification
travaux
et réaffectation
2025-65
: Révision
du
tableau
de
classement
des
voiries
communales
VNNNVYNNNNNV Informations
:
>
Elections
municipales
2026
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Dampniat,
le 3
novembre
2025
Le
Maire,
LS
Laurent
G
LAND
EC