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Arrêté - AR2025 214 Circulation impasse de la Presqu ile Travaux ROGER MARTIN
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 214 Circulation impasse de la Presqu ile Travaux ROGER MARTIN)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Mntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-214/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-25,
R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise ROGER MARTIN - 745 avenue
René Jacot - 25460 ETUPES, en date du jeudi 13 mars 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de pose du
réseau de chaleur - Impasse de la Presqu'lle, tout en assurant
la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — Impasse de la Presqu’lle — Travaux ROGER MARTIN
Arrétons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée Impasse de la Presqu'lle, dans sa partie comprise entre le Pavillon des Sciences et la rue du Mont-Bart, du mardi 18 mars 2025 au lundi 18 août 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de feux de chantier KR11.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite Impasse de la Presqu'lle à hauteur des travaux, du mardi 18 mars 2025 au lundi 18 août 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l’entreprise ROGER MARTIN — 745 avenue René Jacot - 25460 ETUPES chargée de l'exécution des travaux.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 14 Mars 2025 Le Maire
Ja port afché le: 17/03/2025
Le Mare,
Marie-Noëlle BIGUINET Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-102 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com