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unknown - AR2025 1152 Circulation rue Debussy Travaux ROGER
unknown - AR2025 1244 Circulation rue Oehmichen Travaux ROGE
Arrêté - AR2025 1406 Circulation – Rue Lucien Quelet – Travaux ROGER MARTIN
Document publié le Vendredi 26 décembre 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 1406 Circulation – Rue Lucien Quelet – Travaux ROGER MARTIN)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-1406/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de ROGER MARTIN - 745 avenue René
Jacot - 25460 ETUPES, en date du mardi 16 décembre
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
réalisation de regards d'eaux usées et d'eaux pluviales
pour la chaufferie urbaine - Rue Lucien Quelet, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation - Rue Lucien Quelet — Travaux ROGER MARTIN
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue Lucien Quelet, du lundi 12 janvier 2026 au vendredi 23 janvier 2026 selon l'avancement des travaux. En conséquence :
Les véhicules en provenance de la rue Charles Gounod seront déviés en direction ‘ de la rue Georges Bizet.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue Lucien Quelet à hauteur des travaux; du lundi 12 janvier 2026 au vendredi 23 janvier 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
Pour prévenir toutes violences urbaines au moyen des matériels de chantier, les
véhicules et les engins de chantier de la société ROGER MARTIN ne seront pas
autorisés à rester la nuit sur le secteur. Les engins de chantier ne pouvant être
déplacés devront être mis hors service chaque jour à la fin du chantier.
Tous matériaux pouvant servir de projectiles devront être évacuer chaque jour à la fin du chantier.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
2025-538 N° 2025-1406/AG (suite)
Article 4 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public
une partie de la nuit, l'entreprise ROGER MARTIN devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler
ses travaux.
Article 5:
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise ROGER MARTIN — 745 avenue René
Jacot — 25460 ETUPES chargée de l'exécution des travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 26 Décembre 2025 Le Maire
y
Je peter -
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 26 décembre 2025
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-538