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Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2026 02 02)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2026
Listes des délibérations examinées
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS Numérotation
Admission en non-valeur exercice budgétaire 2025 2026-02-01
Modification du tableau des effectifs 2026-02-02
Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs 2026-02-03
Convention entre la commune de Charnay-lès-Mâcon, la commune de
Prissé et le CCAS de Prissé relative à l’accueil de loisirs
2026-02-04
Convention entre la commune de Charnay-lès-Mâcon et la commune de
Chevagny-les-Chevrières relative à l’accueil de loisirs
2026-02-05
Convention de partenariat avec les associations « les petits lutins de la
coupée » et « la tirelire des petits charnaysiens » pour l’organisation d’un
carnaval
2026-02-06
Renouvellement de la convention de partenariat culturel avec
l’association Luciol
2026-02-07
Avenant n°5 à la convention d’objectif et de financement avec le CBBS 2026-02-08
Subventions exceptionnelles aux associations 2026-02-09