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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 20.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Listes des délibérations examinées
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS Numérotation
Fixation du nombre d’adjoints 2026-03-10
Création d’une commission et désignation de ses membres 2026-03-11
Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire 2026-03-12
Désignation des représentants au sein du CCAS 2026-03-13
Désignation des représentants au sein du SIGALE 2026-03-14
Désignation des représentants au sein du SYDESL 2026-03-15