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Compte-Rendu - Compte rendu+CM+3+ +Mars+
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
MAIRIE
DE
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
1550
route
de
la
Forteresse
38590
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS
04.76.65.48.83
mairie.stmichelstgeoirs@wanadoo.fr
Date de
convocation
;
L'an
deux
mil
vingt-trois,
et
le
09
mars
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
02/02/2023
ST
MICHEL
DE
ST
GEOIRS,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
de
la
mairie,
en
session
ordinaire
Nombre
de
conseillers
:
;
|
.
.
,
—_
Membres
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Joël
MABILY,
Sandrine
GUILLOT,
Grégory
En
exercice
: 11
LABARTINO,
Morgane
MEARY,
Franck
MOUNIER-PIRON,
Gilles
RAMEL,
Nadège
REY,
ä
.
Éric
URSINI,
Présents
:
8
Absent(e) :
3
Membre
absent(e)
excusé(e)
: Mesdames
Martine
GOLLIN,
Lucie
ROJAT,
et
Monsieur
.
Jean-Claude
ROJAT,
Pouvoir
:
0
Votants
:
8
Pouvoirs
:
COMPTE
RENDU
DU
MAIRE
ET
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[Secrétaire
de
séance
|
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Madame
Morgane
MEARY
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte. Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
09
février
2023
|
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
suscite
des
remarques.
Aucune
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
09
février
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Intervention
de
Monsieur
Jean-Christophe
LABERT
de
la
Société
LUMENSOL
Une
demande
de
devis
a
été
faîte
auprès
de
la
Société
LUMENSOL
dans
le
cadre
du
projet
de
la
Municipalité
d'équiper
les
bâtiments
communaux
de
panneaux
photovoltaïques.
Monsieur
Jean-Christophe
LABERT
est
venu
présenter
la
Société
LUMENSOL
située
à
RIVES,
spécialisée
dans
les
énergies
renouvelables
et
expliquer
au
Conseil
Municipal
son
étude
réalisée
sur
le
projet.
N°
délibération
: 2023-05
D.R.C.
: 7.1.3
Objet
: Approbation
du
compte
de
gestion
2022
dressé
par
Monsieur
Thierry
CALABRIN,
Receveur
: Budget
Principal
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le
conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
compte
administratif
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer. Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
Approuve
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2022.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes
N°
délibération
: 2023-06
D.R.C.
: 7.1.2
Objet
: Approbation
du
compte
administratif
2022-
budget
principal
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
l'instruction
budgétaire
M14
Vu
les
prévisions
budgétaires
de
l'exercice
2022
Sous
la
présidence
de
Madame
Morgane
MEARY
2eme
Adjointe,
Monsieur
Joël
MABILY,
le
Maire,
s'étant
retiré
de
la
salle,
le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
-
DE
DONNER
acte
à
Monsieur
Joël
MABILY,
Maire,
de
la
présentation
faite
du
Compte
Administratif
2022,
lequel
se
résume
ainsi
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
REALISE
DEPENSES
164
099.99
€
RECETTES
273
935.22
€
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
109
835.23
€
RESULTAT
ANTERIEUR
REPORTE
125
248.01
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
235
083.24
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REALISE
DÉPENSES
147
856.60
€
RECETTES
303
200.48
€
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
155
343.88
€
RESULTAT
ANTERIEUR
REPORTE
57
233.53
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
212
577.41
€
RESTE
À
REALISER
DEPENSES
0 €
CUMUL
DE
L'EXERCICE
212
577.41
€
RESULTAT
GLOBAL
447
660.65
€ | VOTE
ET
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
APPROUVE
le
compte
administratif
2022
Fin
de
la
séance
à
22h11
Fait
à
St
Michel
de
St
Geoirs,
le
13
mars
2023 Le
Maire
Joël
MABILY