Procès Verbal - PV 04 Conseil Municipal 17 mars 2014

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Procès Verbal - PV 04 Conseil Municipal 17 mars 2014 Document publié le Lundi 17 mars 2014 par la commune d'Ayguesvives. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 04 Conseil Municipal 17 mars 2014)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 1

Commune d’Ayguesvives

Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014

L’an deux mille quatorze, le dix sept mars, le Conseil Municipal de la Commune d’AYGUESVIVES étant assemblé

en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, après convocation légale sous la présidence de

M. OBERTI Jacques, Maire,

Étaient présents :

M. ADAM Pascal, M. CHAUVET Michel, Mme DAZA Diane-Sarah, Mme EMERY Françoise, M. HEMON Marcel,

Mme LOUBES Annie, Mme MAJAU Carine, M. MAUREL Alain, M. OBERTI Jacques, Mme PASCAL Mireille,

M. PINAUD Sébastien, Mme SARTORI Janine, M. SOUBEILLE Hervé, M. VATIN Marc.

Procurations :

Absents excusés : Mmes ANDRIEU Viviane et LEMAIRE Valérie

Date de la convocation : 11 mars 2014

Conseillers Municipaux En exercice : 16 Présents : 14 Votants : 14

Début de séance : 18 heures 30

Ordre du jour :

1. Validation des procès-verbaux du 27 janvier 2014, 17 février 2014 et 27 février 2014, 2. Comptes administratifs et comptes de gestion Commune, CCAS et Caisse des écoles, 3. Approbation du Schéma Communal d’Assainissement,

4. 5ème modification du POS,

5. Avance subvention écoles,

6. Aire de jeux – demande réserve parlementaire,

7. Questions diverses.

1 - Election du secrétaire de séance

Mme SARTORI Janine est élue secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

2 – Modification de l’ordre du jour

M. le Maire propose de rajouter les points suivants à l’ordre du jour : - Transfert dans le domaine communal des espaces communs et réseaux du Lotissement En Mauran 2 ; - Ouverture de crédits Section Investissement goudronnage toit terrasse de la médiathèque.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire tient à remercier très sincèrement les élus qui ont œuvré à ses côtés durant ce dernier mandat et pour certains, depuis plusieurs mandats, et ce pour le bien et le développement de la commune. M. le Maire rappelle que durant cette mandature, ont eu lieu 69 réunions de conseil municipal, presque autant de conseil de communauté, 6 réunions publiques, 6 enquêtes publiques.

3 – Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2014

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2014 est approuvé à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

4 – Procès-verbal de la séance du 17 février 2014

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 février 2014 est approuvé à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptéeRéunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 2

5 – Procès-verbal de la séance du 27 février 2014

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2014 est approuvé à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

6 – Comptes de gestion :

M. le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être

voté préalablement au compte administratif.

6.1. Compte de gestion de la commune

Vu le budget 2013 de la commune, les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs de créances à

recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de

mandats, le compte de gestion dressé par le receveur municipal accompagné des états de développement des comptes

de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, qu’il a procédé à toutes les

opérations d’ordre nécessaires.

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, ce compte de

gestion 2013 n’appelle ni observation, ni réserve sur la tenue des comptes.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2013 concernant

la Commune d’Ayguesvives.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

6.2. Compte de gestion du Centre Communal d’Action Sociale

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, ce compte de

gestion 2013 n’appelle ni observation, ni réserve sur la tenue des comptes.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2013 concernant

le Centre Communal d’Action Sociale de la Commune d’Ayguesvives.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

6.3. Compte de gestion de la Caisse des écoles

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, ce compte de

gestion 2013 n’appelle ni observation, ni réserve sur la tenue des comptes.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2013 concernant

la Caisse des Ecoles de la Commune d’Ayguesvives.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

7 – Comptes Administratifs 2013

Le compte administratif traduit les recettes réellement encaissées et les dépenses effectuées durant l’année 2013. Il reprend également le résultat reporté de l’année 2012.

Les restes à réaliser de la section investissement arrêtés à la clôture, soit le 31 décembre 2013, correspondent aux dépenses engagées mais non mandatées (non payées) et aux recettes certaines mais n’ayant pas encore donné lieu à l’émission d’un titre (non encaissées).

7.a. Compte Administratif de la commune

Le compte administratif de la Commune est présenté par M. ADAM Pascal, Adjoint au Maire, en charge des Finances.

7.a.1. Réalisation de l’exercice

- Section de Fonctionnement : Recettes = 2 050 732.03 € / Dépenses =1 970 582.84 €, soit un excédent de 80 149.19 €

- Section d’Investissement : Recettes = 293 821.91 € / Dépenses : 357 586.65 €, soit un déficit de 63 764.74 €

7.a.2. Report de l’exercice 2012

- Section de Fonctionnement : + 607 829.52 €

- Section d’Investissement : - 88 613.57 €

7.a.3. Restes à réaliser

- Section d’Investissement : Recettes = 20 747.75 € / Dépenses = 174 680.66 €, soit – 153 932.91 €

En Fonctionnement, le résultat de clôture est de : 687 978.71 € = 80 149.19 € + 607 829.52 €.Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 3

En Investissement, le solde d’exécution est de : - 306 311.22 € = - 152 378.31 € - 153 392.91 €, qui traduit un besoin de

financement de la section.

7.a.4. Résultat reporté au budget primitif 2014

En recettes de fonctionnement, le résultat reporté s’élève à 381 667.49 € = 687 978.71 € - 306 311.22 €.

M. Le Maire quitte la salle.

M. HEMON, premier adjoint, soumet au vote le Compte Administratif 2013 de la Commune. Celui est approuvé à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

7.b. Compte Administratif du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Le Compte Administratif du CCAS est présenté par Mme SARTORI Janine, Adjointe au Maire en charge du CCAS.

7.b.1. Réalisation de l’exercice

- Section de Fonctionnement : Recettes = 23 813.70 € / Dépenses = 19 005.47 €, soit un excédent de 4 818.23 €

- Section d’Investissement : Néant

En section de Fonctionnement, les recettes proviennent principalement de :

- la subvention communale : 10 000 € (et 10 000 € subvention 2012) ;

- repas à domicile : 1269.44 € correspondant à la dernière facturation 2012. Au 1er janvier 2013, le service est transféré

au Sicoval. 18 personnes bénéficient de ce service ;

- concession cimetière : 418.34 € (2 tiers versés à la commune, 1 tiers au CCAS) ;

- libéralités (dons mariage) : néant.

Quant aux dépenses, elles concernent :

- les cadeaux de Noël aux personnes âgées de plus de 75 ans : 3 945.74 € ;

- les déplacements à Intermarché le vendredi matin et Labège Innopole à Noël : 3 209.10 € ;

- l’aide aux familles : 11 384.63 € (séjours enfants, centre de Loisirs MJC, factures cantine, garderie, OM, aide

d’urgence, alimentaire, loyers, ERDF, GRDF, eau assainissement, crédits voiture ou assurance, réparations, impôts

locaux, aide à la formation, frais d’huissier…) ;

- le versement d’un don au profit des restos du cœur pour la somme de 350 €.

7.b.2. Report de l’exercice 2012

- Section de Fonctionnement : Recettes = 21 602.08 €

- Section d’Investissement : Néant

7.b.3. Restes à réaliser

Néant

7.b.4. Résultat reporté

26 410.31 € sont reportés en recettes dans la section de fonctionnement du budget primitif 2014 du CCAS.

M. le Maire quitte la salle.

M. Hémon, Adjoint au Maire, soumet au vote le Compte Administratif du CCAS. Celui-ci est adopté à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

7.c. Compte Administratif de la Caisse des écoles

7.c.1. Réalisation de l’exercice

- Section de Fonctionnement : Recettes = 3,05 € / Dépenses = néant

- Section d’Investissement : néant

7.c.2. Report de l’exercice 2012

- Section de Fonctionnement : 135.06 €

- Section d’Investissement : Néant

7.c.3. Restes à réaliser

Néant

7.c.4. Résultat reporté

138.11 € sont reportés en recettes de la section de fonctionnement du Budget Primitif 2014 de la Caisse des écoles.Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 4

M. le Maire sort de la salle. Le compte administratif de la caisse des écoles est soumis au vote et est adopté à l’unanimité.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

8 – Approbation du Schéma Communal d’Assainissement

VU la loi sur l’eau et les milieux aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006, VU le code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2224-8 et L.2224-10, VU le Code de l’Urbanisme modifié par les textes susvisés et notamment l’article L 123.1.5, VU la délibération du Conseil Municipal du 22 Mai 2012 proposant le plan de zonage de l’assainissement, VU l’arrêté municipal n°201356 du 2 Décembre 2013 soumettant le plan de zonage de l’assainissement à l’enquête publique,

VU les conclusions du Commissaire Enquêteur rendu le 14 Février 2014,

Considérant que le Schéma Communal d’Assainissement tel qu’il est présenté au Conseil Municipal est prêt à être approuvé,

Considérant que le Commissaire Enquêteur a rendu un Avis Favorable au Schéma Directeur d’Assainissement de la commune d’Ayguesvives, sous réserve « de mettre en cohérence le zonage d’assainissement afin d’intégrer les parcelles actuellement raccordées à l’assainissement collectif se trouvant en dehors du zonage »,

Pour lever la réserve du Commissaire Enquêteur, les parcelles actuellement raccordées à l’assainissement collectif Route de Saint-Léon ont été intégrées au zonage d’assainissement,

Le Conseil Municipal

Décide d’approuver le Schéma Directeur d’Assainissement tel qu’il est annexé à la présente, Énonce que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie pendant deux mois, Énonce que le Schéma Directeur d’Assainissement approuvé est tenu à disposition du public à la Mairie d’Ayguesvives aux jours et heures d’ouverture et à la Préfecture de la Haute-Garonne,

La présente délibération sera exécutoire après l’accomplissement des mesures de publicité précitée.

9 – Abandon du projet de 5ème modification du POS de la commune M. le Maire rappelle que par Délibération en date du 10 Juin 2013 et du 14 Octobre 2013, le Conseil Municipal a prescrit le projet de 5ème modification du POS de la commune d’Ayguesvives.

Par arrêté municipal n°2013 56, en date du 2 Décembre 2013, le Maire a prescrit l’ouverture de l’enquête publique du projet de 5ème modification du POS, du 21 Décembre 2013 au 21 Janvier 2014. En date du 14 Février 2014, le Commissaire Enquêteur a remis son rapport et ces conclusions, avec un avis défavorable sans réserves ni prescriptions sur le projet de 5ème modification du POS de la commune d’Ayguesvives.

M. le Maire propose à l’Assemblée d’abandonner le projet de 5ème modification du POS et de reprendre ces points dans la procédure de révision du POS en PLU.

Le Conseil Municipal délibère et décide de :

1. annuler ce projet de 5ème modification du POS ;

2. reprendre les éléments de la 5ème modification lors de la révision du POS en PLU.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

10 – Demande de réserve parlementaire pour l’aire de jeux

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation de l’aire de jeux du Parc de la Mairie. Il indique à l’Assemblée que le Sicoval a établi une proposition comprenant le coin jeux 8-12 ans, le coin repos, les jeux à bascule 8-12 ans, l’aire de jeux 3-8 ans, le coin pique-nique et les espaces verts pour un montant total de 23 806,20 € HT.

Le Conseil Municipal délibère et à l’unanimité des membres présents : 1. accepte le devis établi par le Sicoval pour un montant total de 23 806,20 € HT ; 2. décide que le financement se fera par prélèvement sur fonds propres au BP 2014 ; 3/ sollicite du fonds de réserve parlementaire une subvention.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

11 – Avance sur subvention 2014 pour l’école élémentaire - classes transplantées Selon la règlementation comptable, les subventions inscrites au budget sont versées après le vote du budget.

Cependant, il est possible d’y déroger par délibération du Conseil Municipal qui peut accorder une avance sur subvention. Cette décision doit être motivée par un besoin de l’organisme demandeur.Réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2014 5

Ainsi, l’Ecole Elémentaire a formulé une demande de versement d’avance sur la subvention annuelle afin de couvrir ses charges de réservation, liées à la classe transplantée prévue à Rieux Volvestre les 26, 27 et 28 mai 2014.

En fonction des prévisions établies, elle demande une avance de 8 000 €. Cette avance sera régularisée dans le budget primitif 2014, au compte 6574.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- d’accorder une avance sur la subvention 2014 à l’Ecole Elémentaire Coopérative scolaire d’un montant de 8 000 € ; - de prévoir les crédits nécessaires au BP 2014 au compte 6574.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

12 – Transfert dans le domaine public communal des espaces communs et réseaux concernant le lotissement En Mauran 2

M. le Maire rappelle l’aménagement par ARP FONCIER du Lotissement « En Mauran 2 » situé chemin du Soulelhat, constitué de 14 lots réalisés.

Un courrier du Président de l’Association Syndicale du Lotissement, en date du 07 Février 2014, exprime sa volonté de rétrocéder les parties communes du Lotissement à la Commune d’Ayguesvives.

M. le Maire propose d’intégrer dans le domaine public communal les espaces communs et réseaux du lotissement, sous réserves que les travaux restant à réaliser suite à la réunion du 09 Janvier 2014 soient effectivement réalisés en totalité.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, délibère et décide : 1. d’autoriser le classement dans le domaine public de la commune, les voies et espaces communs du lotissement « En Mauran 2 » pour l’Euro symbolique, sous réserves de la réalisation des travaux restant énoncé à la réunion du 09 Janvier 2014 ;

2. que les frais afférents à ce classement seront pris en charge par l’Association Syndicale du Lotissement ; 3. mandate M. le Maire ou son représentant pour engager les démarches administratives nécessaires pour formaliser ce transfert de propriété.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

13 –Ouverture anticipée de crédits en section Investissement – exercice 2014 La collectivité votera le budget primitif 2014 fin avril 2014. Dans le cadre de la continuité du service public, l’exécutif peut, entre le 1er janvier 2014 et le vote du budget, engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement, sous réserve d’une autorisation spéciale de l’organe délibérant et dans la limite du quart des crédits d’investissements ouverts dans l’année budgétaire précédente (article L 1612-1 du CGCT).

Cette mesure ne concerne pas les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette qui viennent à échéance avant le vote du budget et pour lesquels l’exécutif a le droit de mandater.

Sur cette base, il convient d’autoriser l’ouverture anticipée en dépenses d’Investissement pour l’exercice 2014 des crédits suivants :

Total des crédits

D’investissements ouverts au

BP 2013

CHAPITRE Ouverture anticipée de crédits

d’investissements en 2014

2 191 437.68 € 21 5 000 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de l’ouverture des crédits dans la limite de 25 % des crédits d’investissements ouverts au BP 2013, au titre de l’année 2014.

Abstention = 0 Contre = 0 Pour = 14 Délibération adoptée

14 – Questions diverses

Parking de covoiturage proche de l’accès à l’autoroute : M. le Maire informe l’assemblée de l’achat par le Sicoval d’un terrain d’environ 2 ha, jouxtant le giratoire pour un coût de 31 332 €.

Tenue des deux bureaux de vote : un nouveau tableau d’organisation des permanences est communiqué.

Mme DAZA fait un bref compte-rendu du rallye 4L Trophee. Les deux équipages ayguesvivois qui ont participé à cette expérience n’ont pas démérité puisque l’un est arrivé 122ème sur 1300. Ils sont aujourd’hui bien rentrés. Une manifestation sera organisée en avril pour remercier les sponsors et toutes les personnes qui les ont encouragés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.