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Procès Verbal - 2026 31 Approbation du PV de la dernire sance tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 31 Approbation du PV de la dernire sance tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/06/2026
Reçu en préfecture le 18/06/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU | ébié ie 18/06/2026
PT ID :051-215101114-20260618-2026_31-DE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS D!
Marne
Commune de CHAMPILLON
Afférents au CM : 15 L'an deux mille vingt-six, le neuf juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Champillon se sont réunis dans la salle du Conseil municipal de la mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Charles Philipponnat, maire.
Exercice : 15
Présents : 13 Convocation du 4 juin 2026
Présents : M. Charles PHILIPPONNAT (maire) ; Mlle Séverine PETIT (1#® adjointe) ; M. Xavier MAYRAN DE CHAMISSO (2ère adjoint) ; Mme Elodie LANOTTE (3ère adjointe; M. Jean-Rémy SCORZA (4"e adjoint) ;:Mme Lydie JACQUESSON ; ; Mme Marianne GONÇALVES ; M. Olivier MANNIELLO ; Mme Marianne DEON ; M. Cari-Stéphane CERCELLIER ; M. David LEPICIER ; M. Nicolas JACOB ; M. Guillaume BAHUCHET.
Absent(s) représenté(s) : néant.
Absent(s) non représenté(s) : Mme Kirsten NEUBARTH (excusée) ; Mme Lucyle LAGAUDE (excusée).
Secrétaire de séance : M. Guillaume BAHUCHET.
DELIBERATION 2026-31 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 AVRIL 2026
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2121-15 et L.2121-25
relatifs à l’établissement, à l'arrêt et à la publicité des procès-verbaux des séances du conseil
municipal ;
Considérant que cette approbation participe à la sécurité juridique des actes de la collectivité et à la
régularité des délibérations ;
Après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026.
Après avoir, le cas échéant, entendu les observations formulées par les membres du conseil municipal
: néant.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, APPROUVE le procès-verbal de la séance
du 28 avril 2026.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Charles Philipponnat
ASS TT