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Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 37 Approbation du PV du conseil 09 06 2026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU res RE Publié le 25/03/2026
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS Di 1D.,051:215101114-20260925-202637-DE
Marne
Commune de CHAMPILLON
Séance du 7 septembre 2026
Afférents au CM: 15 L'an deux mille vingt-six, le sept septembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Champillon se sont réunis dans la salle
du Conseil municipal de la mairie, sur convocation qui leur a êté adressée par
le maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Charles Philipponnat,
maire.
Exercice : 15
Présents : 14 (arrivée de Mme Marianne Gonçalves)
Convocation du 17 août 2026
Présents : M. Charles PHILIPPONNAT (maire) ; Mlle Séverine PETIT (1#® adjointe) ; M. Xavier MAYRAN DE CHAMISSO (2è" adjoint) ; Mme Elodie LANOTTE (3" adjointe); M. Jean-Rémy SCORZA (4è"e adjoint) ; Mme Kirsten NEUBARTH ; M. Olivier MANNIELLO ; Mme Marianne DEON ; M. Cari-Stéphane CERCELLIER ; M. David LEPICIER ; Mme Lucyle LAGAUDE ; M. Nicolas JACOB ; M. Guillaume BAHUCHET.
Absent(s) représenté(s) : néant.
Absent(s) non représenté(s) :Mme Lydie JACQUESSON (excusée).
Secrétaire de séance : M. Guillaume BAHUCHET.
DELIBERATION 2026-37 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2026
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2121-15 et L.2121-25 relatifs à l'établissement, à l'arrêt et à la publicité des procès-verbaux des séances du conseil municipal ;
Considérant que cette approbation participe à la sécurité juridique des actes de la collectivité et à la régularité des délibérations ;
Après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance du 9 juin 2026.
Après avoir, le cas échéant, entendu les observations formulées par les membres du conseil municipal : néant.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 9 juin 2026.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
pl, Ra onres TT Le Maire,
Charles Philipponnat