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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 822)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Sport,
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 22 janvier 2026,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le MERCREDI 28 JANVIER 2026 à 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
13Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour est le suivant :
1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 10/12/2026
2. FINANCES
2.1. TERMINAUX DE PAIEMENT ÉLECTRONIQUE – CONTRATS DE LOCATION – CHOIX DU PRESTATAIRE
2.2. JURA SUD FOOT : CONVENTION DE FONCTIONNEMENT – NOUVELLE CONVENTION
3. ÉCONOMIE / ASF
3.1. INITIATIVE JURA : PARTICIPATION FINANCIÈRE 2025 ET ADHÉSION 2026 3.2. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : APPROBATION DES TARIFS DES « CAPSULES CRÉATIVES »
3.3. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : VENTE EN LIGNE OU A DISTANCE - TARIF DES FRAIS DE PORT
3.4. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : MISE A JOUR DES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DES STAGES CREATIFS
3.5. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : MISE A JOUR DES CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE DES VISITES GUIDÉES
3.6. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : DON DE PINCE-NEZ PAR LE MUSEE DE LA LUNETTE DE MOREZ
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITE
4.1. DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE : PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTION CADRE - AVENANT N° 3
4.2. PETITES VILLES DE DEMAIN : CONVENTION CADRE - AVENANT N°4 - PROROGATION JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2026
4.3. PATRIMOINE : RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LAVANS-LÈS-SAINT- CLAUDE DU PARKING DU GYMNASE DU PLATEAU
4.4. SAINT-CLAUDE - POLE DE SERVICES DU TOMACHON : ASSOCIATION LES ARTS PLASTIQUES DU HAUT-JURA - NOUVEAU BAIL CIVIL
4.5. SAINT-CLAUDE - POLE DE SERVICES DU TOMACHON : ASSOCIATION MICRODATA - NOUVEAU BAIL CIVIL
4.6. BÂTIMENTS : CONSULTATION POUR LA VÉRIFICATION ANNUELLE DES EXTINCTEURS ET L’ACHAT DE MOYENS DE SECOURS - CHOIX DU PRESTATAIRE 4.7. BATIMENTS : CONSULTATION POUR LA VÉRIFICATION ANNUELLE DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE - CHOIX DU PRESTATAIRE
4.8. BÂTIMENTS : CONSULTATION POUR LA VÉRIFICATION ANNUELLE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES ET GAZ - CHOIX DU PRESTATAIRE
5. TOURISME / PDIPR / NORDIQUE 5.1. OFFICE DE TOURISME : LIGNES DES HIRONDELLES SAISON 2026 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ACCOMPAGNATEURS PRESTATAIRES 5.2. OFFICE DE TOURISME : LIGNE DES HIRONDELLES SAISON 2026 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES RESTAURATEURS PRESTATAIRES
5.3. OFFICE DE TOURISME : TARIFS DES EXCURSIONS LIGNES DES HIRONDELLES 2026 5.4. OFFICE DE TOURISME : MISE A JOUR DES CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE DES VISITES GUIDÉES ET DES EXCURSIONS SUR LA LIGNE DES HIRONDELLES 5.5. OFFICE DE TOURISME : CEVEO BOIS D’AMONT – CONVENTION 2026 5.6. ACTIVITES NORDIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÈPARTEMENTAL DU JURA POUR LA SAISON 2025-2026
5.7. ACTIVITES NORDIQUES : COMMUNE DE ST CLAUDE - CONVENTION JEUX NEIGE 2026 5.8. PDIPR - BALISAGE ET ENTRETIEN 2025 - ASSOCIATIONS DE RANDONNÉE – AVENANTS AUX CONVENTIONS
6. ENVIRONNEMENT / SPANC / TRANSITION ENERGETIQUE / PAT
6.1. ENVIRONNEMENT : CPIE DU HAUT-JURA - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS
6.2. SPANC : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE
7. VIE DES POPULATIONS / CULTURE / SPORT
7.1. MÉDIATHEQUE : CONVENTION LA FRATERNELLE – ARTOTHEQUES EN RURALITÉS 7.2. MEDIATHÉQUE : MINISTÈRE DE LA CULTURE - CHARTE FACILE A LIRE 7.3. MUSÉE DE L’ABBAYE : PROGRAMMATION CULTURELLE 2026 7.4. MUSÉE DE L’ABBAYE : MARIE NIVOULIES - PROJET EDITORIAL - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
7.5. MUSÉE DE L’ABBAYE : MARIE NIVOULIES - RESTAURATIONS ET ENCADREMENT - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
7.6. SPORT - CENTRE NAUTIQUE : ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE – SEMCODA – AVENANT 3
7.7. SPORT - CENTRE NAUTIQUE : ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION - ARPEGE INGENIERIE - AVENANT 3
7.8. SPORT - CENTRE NAUTIQUE : CONTROLE TECHNIQUE - APAVE - AVENANT 3 7.9. SPORT - CENTRE NAUTIQUE : COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION ET SANTÉ - APAVE - AVENANT 2
La Présidente
Isabelle HEURTIER