Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 925
Document publié le Mercredi 24 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 925)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Sport,
Haur-uunalib Ssint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT. CLAUDE
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 15 Date et lieu de la séance 7
Présents 12 24 JU|N 2026
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 01
Pouvoirs 02
Absents I
lsabelle HEURTIER, Frédéric PONCET, Philippe PASSOT, Alain BLONDET, Denis PRÉSENTS : HOCHEDÉ, cuillaume JEANNOT, Anne-Christine DONZE, Lilian COTTET-EMARD, Jean-Pierre PROST. Laurent PLAUT. Stéohane GROS. Nadir SID
EXCUSÉ: Nicolas BOYÉ
ABSENTS I
Frédéric HERZOG donne pouvoir à lsabelle HEURTIER, Jean-Luc DELACROIX donne pOUVO;RS : pouvoir à Philippe PASSOT
Soit 12 D résents et 2 oouvoirs soit 14 votants
La convocation pour la séance du mercredi 24 JUIN 2026, datée du 18 JUIN 2026, a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint-Claude.
M. Philippe PASSOT se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à I'unanimité.
NUMERO THÉMATIQUE INTITULE RÉsulrer
HJSC B 2026 06 01 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : DEMANDE DE SUBVENTION UTTJ/JURAPICS
L. PLAUT ne
prend pas part
au vote.
1 3 votants
UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_02 FINANCES
PARC DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS
: AVENANT 02 AU MARCHÉ CONCLU AVEC LA
SOCIÉTÉ KOESIO
UNANIMITÉ
HJSC B 2026_06_03 FINANCES
SÉCunIrÉ INCENDIE - SOUSCRIPTION
ABONNEMENT THEMATIQUE WEB - GROUPE
MONITEUR
UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_04 ÉcoNorrlte ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : RÉGLEMENT INTERIEUR DU FABLAB UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 05 Écottotrlte ATELIER DES SAVOIR-FAIRE :TARIFS DU FABLAB - SIMPLIFICATION UNANIMITE
HJSC B 2026_06_06 ÉcoNotrltr
ATELIER DES IR-F AIRE : BOUTIQUE A
L'ESSAI- VALIDATION DE LA CANDIDATURE DE
P. MILON ET CONCLUSION BAIL
UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 07 ÉcoNotute
SAINT.CLAUDE - RUE DU PRÉ -
BRASSERIE L'AMÉRICAIN - AVENANT A BAIL
COMMERCIAL - SUPPRESSION DE LA
PROVISION SUR CHARGES
UNANIMITÉ
HJSC_B_2026_06_08 ÉcoNolrlte
LAVANS-LES-SAl NT-CLAUDE : HOTEL
D'ENTREPRISE DU CURTILLET _ VENTE DE
LOCAUX
UNANIMITE
) ,.\: L HJSC_B 2026_06_09 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE PLU|: LOT01 ( URBANISME l> -AVENANT0l UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_10 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE PLUI : LOT 02 ( ENVIRONNEMENT,) - AVENANT 01
12 Pour
0 Contre
2 Abstentions
(S. GROS +
D. HOCHEDÉ)
HJSC B 2026_06_11 TRANSITION Écor-ocroue CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SCIC SOLARCOOP UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_12 SANTÉ
SAINT-CLAUDE - MAISON DE SANTÉ :
CRÉATIoN D'UN CABINET DE MÉDECIN JUNIoR
- ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE
D'OEUVRE
UNANIMITÉ
HJSC_B_2026_06_1 3 SANTÉ SAINT- CLAUDE - POLE DE SERVICES DU TOMACHON:BAIL CPTS DU HAUT-JURA UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 14 SANTÉ COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : BA|L R. PRANDINI - PSYCOMOTRICIENNE UNANIMITÉ
HJSC B 2026_06_15 SANTÉ COTEAUX-DU-LlzON - MAISON DE SANTÉ : BAtL DR CHAHBANI - PSYCHIATRE UNANIMITÉ
HJSC B 2026_06_16 TOURISME
GORGES DE I'ABIME - TRAVAUX
D,AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATIoN : LoT
02. AVENANT 03
UNANIMITE
HJSC_B 2026_06_17 TOURISME
GORGES DE I'ABIME -TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATIoN : LoT
03 - AVENANT 04
UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_18 ASSAINISSEMENT
SPANC : LOGICIEL YPRESTA -
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS
HÉBERGEMENT ET MAINTENANCE
UNANIMITÉ
HJSC_B 2026_06_19 ASSAINISSEMENT
SPANC - ENTRETIEN DES FILIÈRES ANC -
VALVERT RÉGIONALE ENVIRONNEMENT -
AVENANT N'01
UNANIMITÉ
HJSC_B_2026_06_20 SPORT
SPORT : CHASSAL-MOLINGES - STADE
EDOUARD GUILLON - NOUVELLE CONVENTION
DE MISE A DISPOSITON AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION JURA SUD FOOT.
UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 21 SPORT CENTRE NAUTIQUE : LOT 11 PLAFONDS SUSPENDUS . AVENANT 01 UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 22 CULTURE MÉDIATHÈoUE : DEMANDE DE SUBVENTIoN LECTURE LO|StRS 2026 (DRAC) UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 23 CULTURE MÉDIATHÈoUE : DEMANDE DE SUBVENTIoN CENTRE NATIONAL DU LIVRE 2026 UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 24 CULTURE LA FRATERNELLE - SUBVENTION CINÉMA UNANIMITE
HJSC B 2026_06_25 CULTURE CONSERVATOIRE : DEMANDE DE SUBVENTTON SDEA 2026 UNANIMITÉ
HJSC B 2026 06 26 CULTURE CONSERVATOIRE : DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2026 UNANIMITE
HJSC_B 2026_06_27 CULTURE
co ERVATOIRE: AS TION ATOUT
CHCEUR - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE
DE RÉPÉTITION
UNANIMITÉ
l":ti.]t.:'2 -;'.tr'2