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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 957
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 957)
Thèmes du document : Logement, Sport, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DU JUR.A
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT. CLAUDE ffr.rt-.lrnd,b Saint-Cleude
MEMBRES
Liste des délibérations du
Bureau communautaire
14 Date et lieu de la séance En exercice
Présents 11
01 Excusés
Pouvoirs 02
Absents I
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
09 SEPTEMBRE 2026
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
*
4 3
PRÉSENTS:
lsabelle HEURTIER, Frédéric PONCET, Philippe PASSOT, Alain BLONDEï Jean-Luc DELACROIX, Guillau me J EANNOT, Lilian COTTET-EMARD, Frédéric H ERZOG, Laurent PLAUT, Stéphane GROS, Nadir SlD.
EXCUSÉ : Denis HOCHEDÉ
ABSENTS: I
POUVOIRS
Anne-Christine DONZE donne pouvoir à Alain BLONDET et Jean-Pierre PROST donne pouvoir à Frédéric HERZOG.
Soit 11 présents et 2 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 09 SEPTEMBRE 2026, datée du 03 SEPTEMBRE 2026, a êté adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint-Claude.
M. Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l'unanimité.
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ll', r1;r.: | -;1.1; 2 Page 2 sur 2
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