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Compte-Rendu - resultat votes cm23112020
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Bailleul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - resultat votes cm23112020)
Thèmes du document : Médias, Justice et droit, Institutions publiques,
Bailleul, le 17 novembre 2020
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
une ville à la campagne
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020 - CONVOCATION
Le Maire
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se déroulera le :
23 Novembre 2020 à 18h30
dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville.
Ordre du jour
A) Désignation du Secrétaire de séance
B) Appel nominal
©) Procès-verbaux des séances des 30 avril, 3 et 30 juillet 2020
D) Communications du Maire
1. Ville de Bailleul - Budget principal et budget annexe du cinéma «Le
Flandria » - Communication sur l'avis de la Chambre Régionale des Comptes
2. Ville de Bailleul - Budget principal - Exercice 2020 - Budget primitif corrigé
compte tenu des propositions de la Chambre Régionale des Comptes
3. Ville de Bailleul - Budget annexe du Cinéma « Le Flandria » - Exercice 2020 -
Budget primitif corrigé compte tenu des propositions de la Chambre
Régionale des Comptes
4. Ville de Bailleul - Budget principal - Exercice 2020 - Créances éteintes
5. Candidature «Ville Amie des Enfants » de l'UNICEF - Autorisation
6. Lancement de la procédure d'élaboration de la Convention Territoriale
Globale avec la CAF du Nord
7. Débat annuel sur la formation des élus
8. Ecoles privées sous contrat d'association - Exercice 2020 - Avance sur le
forfait versé par élève bailleulois pour l'année scolaire 2019-2020
Nos réf. AG.LB.SS n°20-023 3 : ci ; : 2 Afléire-suivis par: 9. Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement « Carré
Lucie BOUQUET Vert »
lbouquet@ville-bailleul.fr
Tél. 03 28 500 600 10. Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères des
Flandres - Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public de prévention et de gestion des déchets 2019
11. Dérogation au repos dominical - Ouverture des commerces le dimanche
- Fixation de la liste des dimanches pour l'année 2021 - Avis du Conseil
Municipal
12. Désignation d'un Correspondant Défense et Sécurité Civiles
13. Délégation du Conseil Municipal au Maire
14, Composition des commissions municipales
15. Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Election des membres
titulaires et suppléants
16. Commission Communale des Impôts Directs - Formation
17. Composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail (CHSCT)
18. Composition du Comité Technique (CT)
19. Commission mixte des marchés - Désignation des délégués du Conseil
Municipal
20. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des
membres
21. Désignation des représentants de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) à la Communauté de Communes de Flandre
Intérieure
22. Désignation des référents dans chacune des villes du réseau Beffroi et
Patrimoine - Beffroi de Bailleul inscrit dans le bien sériel classé le 15 juillet
2005 au Patrimoine Mondial de l'Humanité (UNESCO)
23. Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de divers
organismes
24. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comité syndical du 13 février 2020
25. Compte-rendu des décisions municipales
L'ensemble des délibérations est consultable sur le portail Mélunet.
Pour information, en vertu de la loi n°2020-1379 du 14 novembre
2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire, tous les
conseillers municipaux titulaires pourront donner pouvoir écrit à deux
élus titulaires de leur choix en leur nom. Le Conseil Municipal fera par
ailleurs, l'objet d'une diffusion en direct sur les réseaux sociaux.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
Antony GAUTIER