Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 14.12.2023
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 15.11.2024
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 29.09.2023
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 07.03.2025
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 27.04.2026
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 05.07.2024
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 19.01.2024
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 23.02.2024
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 19.12.2024
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 28.05.2024
Conseil Municipal - Resultats DES Votes
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 05h37 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultats DES Votes)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Démocratie,
VILLE
DE
SECLIN
NORD
Résultat
des
votes
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
2 décembre
2025
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
VILLE
de
SECLIN,
convoqué
le
26
novembre
2025
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
assemblé
en
salle
Ronny
Coutteure
sous
la
présidence
de
Monsieur
François-Xavier
CADART,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Amira
EL
MESSAOUDI
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 33
Votants
: 32 30 pour fa délibération
n° 5
31 pour les délibérations n° 7, 25,
26,
27,
28
et 29
Présents
: 32
CADART
François-Xavier,
Maire,
GAUDEFROY
Stéphanie,
SERRURIER
Didier,
LEMAIÎTRE
Olivier,
RACHEZ
Marie-Chantal,
SPOTBEEN
Michel,
Adjoints.
EL
MESSAOUDI
Amira,
LEGRAND
Pierre,
WEKSTEEN
David,
FRERE
Francine,
LESCROART
Daniel,
CARLIER
Hervé,
MILLE
Roger,
HOGUET
Dominique,
BAEYENS
Marcelle,
HUGUET
Caroline,
MAKSYMOWICZ
Laurence,
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
CORBEAUX
Eric,
DAL
Perrine,
DECRAENE
Pierre,
HUART
Cécile,
PACINI
Antoine,
PRUNES-URUEN
Sophie,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
Conseillers.
Absents
excusés
: 7
BACLET
Christian,
procuration
à LEGRAND
Pierre
MASSET
Amandine,
procuration
à RACHEZ
Marie-Chantal
GABREL
Cécile,
procuration
à MILLE
Roger
ROSENBERG-LIETARD
Amandine,
procuration
à SERRURIER
Didier
VANDENKERCKHOVE
Didier,
procuration
à CARLIER
Hervé
PELLIZZARI
Rachel,
procuration
à
DECRAENE
Pierre
BARENGHIEN
Isabelle,
procuration
à
SPOTBEEN
Michel
Absent
sans
procuration
:
GOULLIART
Emmanuel
Délibérations
soumises
au
vote
:
1.
Dénomination
de
la salle
de
spectacle
2.
Ancien
Hôpital
Marguerite
de
Flandre
-
COMMODAT
—
Prêt
à
usage
gratuit
d'un
bien
immobilier Modifications
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Recensement
de
la population
2026
Subvention
à projet
2025
Amicale
du
Don
du
Sang
Subvention
à projet
2025
Secours
Populaire
Français
Subvention
à projet
2025
Athlétisme
Club
Seclinois
Subvention
à projet
2025
UCASS
Don
d'un
particulier
10.
Ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
de
l'exercice
2026
11.
Décision
modificative
n°3
12.
Subvention
complémentaire
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre
de
l'exercice
2025
13.
Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre de
l'exercice
2026
14.
Attribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
personnel
de
la ville
de
Seclin
au
titre
de
l'exercice
2026
15.
Organisation
du
repas
de
fin
d'année
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
par
le
service
de
restaurant
municipale
16.
Avis
sur
la demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG59
du
Syndicat
Mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
vous 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35. 36. 37. 38. 39. A0.
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
—
adjoints
techniques
Rémunération
des
accompagnements
des
classes
de
découverte
et
des
classes
de
neige
Création
-
suppression
d'emplois
permanents
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Recrutement
et
rémunération
des
vacataires
Mise
en
place
d’une
permanence
MobiliMel
au
sein
de
la
maison
France
Services
Mise
en
place
d'une
permanence
de
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
au
sein
de
la
maison
France
Services
Constitution
d'un
groupement
de
coopération
sociale
et
médico-sociale
avec
le
CCAS
de
Gondecourt
et
le
Groupe
Hospitalier
Seclin-Carvin
en
vue
de
lui
transférer
l'autorisation
du
SSIAD
pour
créer
un
SAD
mixte
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Autos
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Motos
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Caravanes
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Armureries
Dérogation
au
repos
dominical
pour
les
commerces
du
Pôle
Commerces
de
détails
et
autres Voyage
de
mémoire
-
avril
2026
Avance
de
frais
aux
formations
BAFA
et
BAFD
pour
les
jeunes
seclinois
en
2026
Bourse
au
permis
- année
2026
Salon
Mon
Métier
Avenir
—
année
2026
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
l'ancien
logement
de
fonction
de
l'école
Paul
Langevin
sis
28
rue
Guy
Moquet
à Seclin
Avenant
à
la
convention
constitutive
du
service
commun
des
carrières
souterraines
-
Modalités
de
financement
de
l'ingénierie
financière
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
Métropole
Européenne
de
Lille
(MEL)
et
la
Ville
de
Seclin
dans
le
cadre
du
déploiement
des
dispositifs
de
lutte
contre
l'habitat
indigne
Archéologie
préventive
:renouvellement
de
l'option
de
réalisation
au
« cas
par
cas
» des
diagnostics Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
au
dispositif
métropolitain
de
valorisation
des
Certificats
d'Économie
d'Énergie
(CEE)
Aide
communale
à la
suppression
de
nids
de
frelons
asiatiques
-
délibération
cadre
Attribution
de
subventions
d'équipement
à des
particuliers
Résultat
des
votes
:
N°_|
Résultat
des
votes
|
Détail
des
votes
1
|
Voté
à la majorité
23
VOIX
POUR.
9
VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Eric,
DAL
Perrine,
PACINI
Antoine,
DECRAENE
Pierre,
PELLIZZARI
Rachel,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PRUNES-URUEN
Sophie,
EL
GHAZI
Fouad
Eddine)
2 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
3
|
Voté
à ia majorité
29
VOIX
POUR.
3
VOIX
CONTRE
(VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PRUNES-URUEN
Sophie,
EL
GHAZ]
Fouad
Eddine)
4
|
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR.
5
|
Voté
à
l'unanimité
30
VOIX
POUR.
(GAUDEFROY
Stéphanie
et
LEMAITRE
Olivier
ne
prenant
pas
part
au
vote)
6 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
7
|
Voté
à l'unanimité
31
VOIX
POUR.
(VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ne
prenant
pas
part
au
vote)
8
|
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
9 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
10 |
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR. 11 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
12 |
Voté à
l'unanimité
32
VOIX
POUR.
13 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
14 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
15 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
16 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
17 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
18 |
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR.
19 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
20 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
21 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
22 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
23 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
24 |
Voté
à l'unanimité
29
VOIX
POUR.
2
VOIX
CONTRE
(VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PRUNES-URUEN
Sophie) 1 ABSTENTION
(EL
GHAZI
Fouad
Eddine)
25 |
Voté
à l'unanimité
31
VOIX
POUR
VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ponctuellement
absent
au
moment
du
vote.
26 |
Voté
à
l'unanimité
31
VOIX
POUR
VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ponctuellement
absent
au
moment
du
vote.
27 |
Voté
à l'unanimité
31
VOIX
POUR
VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ponctuellement
absent
au
moment
du
vote.
28 |
Voté à
l'unanimité
31
VOIX
POUR
VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ponctuellement
absent
au
moment
du
vote.
29 |
Voté
à
l'unanimité
31
VOIX
POUR
VANDEKERCKHOVE
Benjamin
ponctuellement
absent
au
moment
du
vote.
30 |
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR.
31 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
32 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
33 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
34 |
Voté
à la majorité
23
VOIX
POUR.
9 VOIX
CONTRE
(CORBEAUX
Eric,
DAL
Perrine,
PACINI
Antoine,
DECRAENE
Pierre,
PELLIZZARI
Rachel,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PRUNES-URUEN
Sophie,
EL
GHAZIi
Fouad
Eddine)
35 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
36 |
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR. 37 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
38 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
39 |
Voté
à l'unanimité
32
VOIX
POUR.
40 |
Voté
à
l'unanimité
32
VOIX
POUR.
Fin
du
conseil
municipal
: 22H02