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Arrêté - 202510 Arreté débit boisson pétanque 15
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202510 Arreté débit boisson pétanque 15)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Aménagement du territoire,
“ 202510 ni rune
aa Mairie de BARBAZAN Éouaue de
BARQEAN 4, Grand Rue Saint-Michel - 31510 BARBAZAN lante#Garonne)
T.05.61.88.30.06 - Mel: contact@commune-barbazan.fr
STATION EHERMALE CLASSEE
DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE # Madame le Maire,
DEMANDEUR ES
Je soussigné(e),
E
Monsieur Alain CORTESOGNO
Profession : Président de l'association Barbazan Pétanque
Domicilié(e) : ARDIEGE 31510 (Haute-Garonne FRANCE)
#
Ai l'honneur de solliciter, conformément aux dispositions de l'article L. 3331 -1 et suivants du Code de la santé publique, l'autorisation
d'ouvrir un débit de boissons temporaire de 2ème catégorie à BARBAZAN, parc des Thermes.
Du 15 juin 2025 à 08 heures 00
Au 15 juin 2025 à 21 heures 00
8 : Pour le motif vide-greniers
à ,8 « ; : Veuillez agréer, Madame le Maire,, l'expression de mes $entiments respectueux.
5
E
5 ;
&
EH Le 07 mars 2025 LE Signature 7 & F ARRÉTÉDUMAIRE
Je soussigné{e), Maire BARBAZAN ï Ë Vu les articles L.2122-28, L.2212-2, L2214-4 et L2542-8 ducCode dés’ Co chvités Territoriales, Vu les artibleS L. 3331-1 et L. 3334-2 du Code de la Santé Publique: 2. Vu l'arrêté desM. le Préfet sur la police des lieux publics; pris en application des aricles LE 3835 let L.3335-4 du Code de la Santé Publiques #
Vu
vu
vu
Vu la derffanée ci-dessus,
ARRÊTÉ# 1
Article unique- Monsieur Alain CORTESOGNO, ARDIÈGE 31510 (Haute-Garonné FRANCE) est autorisé(e) à ouvrir un débit temporaire dé 2ème catégorie.
Du 15 juinn 2025 à 08 heures 00 Au 15 juin 2025 à 21 heures 00
Pour le môtifVide-greniers à charge pour lui de se conformer à toutes les prescriptions locales et réglementaires relatives à la tenue
et à la police'tles débits de boissons.
#5 &
ait à BARBAZAN, le 07 mars 2025
5
Le Maire
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Mod, 540330 -04/22 Fabrègue Entreprise labelisée Écrenveare