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Déliberation - AR CM20220909 005 Designation nouveau representant au comite SCIC SAS La Conciergerie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220909-CM20220909-005-DE Date
de
télétransmission
: 12/09/2022
Date
de
réception
préfecture
: 12/09/2022
CM20220909-005
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
neuf
septembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
1®
septembre
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à
Thierry
BROSSARD),
Jean-Michel
GIRAUD
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU),
Mathieu
POUGNAND
(pouvoir
donné
à
Armand
ROQUIER)
et
Gilbert
NASARRE
(pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND).
Secrétaire
de
séance
:Stéphanie
SIMONNEAU
OBJET
:
Désignation
du
nouveau
conseiller
municipal
représentant
la
commune
d’Echiré
au
comité
exécutif
de
la
SCIC
SAS
La
Conciergerie
(Société
Coopérative
d’Intérêt
Collectif
par
Actions
Simplifiée
à
capital
variable
La
Conciergerie).
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
suite
à
la
nouvelle
organisation
de
la
municipalité,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
nouveau
représentant
de
la
commune
d’Echiré
au
comité
exécutif
de
la
SCIC
SAS
La
Conciergerie.
Vu
les
statuts
actuels
de
la SCIC
SAS
La
Conciergerie,
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
désigner
:
-
M.
Philippe
CHABOT,
conseiller
municipal
comme
représentant
permanent
de
la
commune
d’Echiré
(personne
morale)
au
comité
exécutif
de
la
SCIC
SAS
La
Conciergerie.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
9 septembre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Stéphanie
SIMONNEAU
Certifié
exécutoire.
1
2
SEP.
2022
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
14
SEP,
2077
Page
1/1