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Déliberation - AR CM20230908 013 Designation suppleant ID79
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20230908 013 Designation suppleant ID79)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé
de
réception
en
préfecture
CM20230908-013
079-217901099-20230908-CM20230908-013-DE Date
de
lélétransmission
: 13/09/2023
Date
de
réception
préfecture
: 13/09/2023
EXTRAIÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
septembre,
,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
31
août
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
et
Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU),
Henri-Pierre
BABEAU
(Pouvoir
donné
à Thierry
DEVAUTOUR),
Mathieu
BÉRARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Daniel
FONTENEAU),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Mathieu
POUGNAND
(Pouvoir
donné
à Valérie
MARSAULT)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absent
:Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Anne
FERRER
OBJET
:Désignation
d’un
nouveau
représentant
suppléant
pour
siéger
à
l'assemblée
générale
au
sien
de
l’Agence
Technique
Départementale
des
Deux-Sèvres Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
9
avril
2021,
le
conseil
municipal
a approuvé
l'adhésion
de
la
commune
à
l’ Agence
Technique
Départementale
des
Deux-Sèvres
et
a procédé
à
la
désignation
des
conseillers
municipaux
pour
siéger
à
l’assemblée
générale
de
l’ Agence.
Il
convient
d'apporter
une
modification
sur
la
désignation
du
suppléant.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
désigner
comme
nouveau
représentant
suppléant
pour
siéger
à
l’assemblée
générale
:
+
M.
Philippe
CHABOT,
conseiller
municipal
délégué
en
charge
de
l’attractivité
et
des
mobilités
;
-
d’autoriser
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
décision.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
Punanimité.
Fait
et délibéré
le
8 septembre
2023
La
secrétaire
de
séance,
Anne
FERRER
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
13
SEP.
2023
Notifié
ou
publié
le :
1
3
SEP,
2073
Page
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