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Procès Verbal - c240421698ad39346ead5deb3906e796
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Mayrac.
Lien du pdf (Procès Verbal - c240421698ad39346ead5deb3906e796)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Budget,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
Mayrac/jeudi
28
mars
2024
Date
de
la
convocation
: 24
mars
2024
Début
de
la séance
à 20h40
Présents
:
Christophe
LACARRIERE,
Claire
DALE,
Chantal
LACASSAGNE,
Bernard
PEYRONNET,
Julien
DALE,
Cyril
GRADES,
Fabrice
PLANIOL,
Gabrielle
COLIGNON
Représentée
: Cédric
LAVERDET,
Lucie
MARION
Secrétaire
de
séance
: Chantal
LACASSAGNE
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
jeudi
29
février
2024
:
Le
procès-verbal
a
été
adopté
à l’unanimité
des
présents
et
représentés.
Vote
du
compte
de
gestion
:
L'exercice
net
passe
de
92
021,71
€
en
2022
à 95
915,86
€
en
2023
En
investissement,
il est
constaté
un
déficit
de
13
082,07
€
En
fonctionnement,
il est
constaté
un
excédent
de
19
685,11
€
Le
résultat
de
l’année
est
de
6
603,04
€.
Le
compte
de
gestion
est
voté
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Vote
du
compte
administratif :
Le
montant
des
recettes
de
fonctionnement
est
d’une
valeur
de
180
523,56
euros
Le
montant
des
dépenses
de
fonctionnement
est
d’une
valeur
de
160
838,45
euros
Le
montant
des
dépenses
d'investissement
est
de
22
569,51
euros
Le
montant
des
recettes
d'investissement
est
de
9
487,44
euros
Le
compte
administratif
est
voté
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
à l'exception
du
maire
et
de
Lucie
Marion
lui
ayant
donné
procuration.
Vote
des
taux
de
taxes
locales
Une
présentation
des
estimations
réalisées
à
notre
demande
par
la trésorerie
avec
1
%,
1,5
%
et
2 %
d'augmentation
est
faite.
Au
vu
du
résultat
en
euros,
les taux
des
taxes
locales
seront
augmentés
de
1,5
%
dans
le seul
but
d'abonder
les
recettes
d'investissement.
Cette
décision
est votée
à l'unanimité
des
présents
et représentés. Vote
du
budget
2024
:
Recettes
de
fonctionnement
pour
l’année
de
183
770,79
€
+
résultat
soit
un
montant
de
278
347,69
euros.
Dépenses
de
fonctionnement
pour
l’année
s’équilibrent
pour
un
montant
équivalent.
Recettes
d'investissement
pour
l’année
sont
de
65
037,76
euros.
Dépenses
s’équilibrent
à 65
037,76
euros
avec
un
virement
de
la
section
fonctionnement
de
27
578,13
euros.
Le
budget
s’équilibre
sur
un
montant
de
278
347,69
euros
en
fonctionnement
et
de
65
037,76
euros
en
investissement.
Le
budget
primitif
2024
est
voté
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Affectation
du
résultat
:
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
(avec
antérieur
reporté)
au
31/12/2023
:
107
166,83
A.
EXCEDENT
AU
31/12/2023
:
107
166,83
Affectation
obligatoire
à l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur)
: 0,00
Déficit
résiduel
à reporter
à la couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d'inv.
-
1068 :
12
589,93
Solde
disponible
affecté
comme
suit :
Affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068)
: 0,00
Affectation
à l'excédent
reporté
(report
à nouveau
- recette
002)
: 94
576,90
B.
DEFICIT
AU
31/12/2023
: 0,00
Déficit
résiduel
à reporter
- dépense
002
: 0,00
Votée
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Questions
diverses
:
Camping
Le
Pit
:
Un
échange
entre
le
propriétaire,
le
Maire
et
l’ADS
est
prévu
dans
les
semaines
à venir.
Suivi
des
projets
d'aménagement
des
espaces
publics
et
de
la
réhabilitation
de
la
salle
des
fêtes Le
9
avril
:Visite
de
Territoire
Energie
pour
effectuer
le
diagnostic
de
l’ensemble
du
bâtiment. 16
avril
:Rendez-vous
avec
le
maître
d'œuvre
du
projet
d'aménagement
des
espaces
publics
Concepteur
paysager
Mme
Vidal
; Seront
également
invités
Jean-Marc
Marion
et
le
SDAIL
Commissions
:
SIVU L'excédent
comptable
est
de
41
771
euros
avec
une
subvention
de
l’Etat
de
19
000
euros.
Kacart
[Mau Il faut
noter
que
le
SIVU
représente
une
dépense
d'environ
40
000
euros
pour
la
commune
de
Mayrac,
soit
14,5
%
du
budget.
Il est
donc
important
d’avoir
une
connaissance
très
précise
du
bilan
et
du
budget
prévisionnel.
Sachant
que
le
prêt
de
remboursement
doit
s'arrête,
il faudrait
proposer
de
figer
le
montant
de
la
cotisation
voire
de
le
baisser
en
2025.
Commission
culture
: Ciné
Belle
Etoile
Les
trois
films
choisis
par
le
conseil
municipal
pour
proposition
au
service
culture
de
Cauvaldor
:
Le
grand
bain
Pour
l'honneur
Didier La
date
pressentie
:
06
ou
07
août
Tous
les
points
de
l’ordre
du
jour
ayant
été
abordés,
Fin
de
la
réunion
à 23
h
30