Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 2024 01 29 Liste des deliberations
Procès Verbal - CM 2024 01 29 PV
Procès Verbal - CM 2024 01 29 PV
Déliberation - CM 2024 01 29 Deliberations
Déliberation - CM 2024 01 29 Deliberations
Déliberation - CM 2024 07 01 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2024 07 01 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 01 30 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2025 01 27 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2022 10 17 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2024 01 29 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 01 29 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2024-01 GOUVERNANCE – Nouvelle répartition des indemnités de fonction des élus Approuvé à l’unanimité
DL-2024-02 DOMAINE ET PATRIMOINE – Sente rue de la Fontaine/Déclassement du domaine public communal d’un délaissé de voirie Approuvé à l’unanimité
DL-2024-03
DOMAINE ET PATRIMOINE – Maison du Progrès/Désaffectation suivie du déclassement du domaine public du bien immobilier situé 4 rue Maurice Pasquier avant cession
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-04 SPORT – Tarifs de la Villebarou Color Run – Edition 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-05 MANIFESTATIONS – Festillésime 41/Tarifs pour le concert « Lili & Co » le dimanche 10 mars 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-06 VIE DU TERRITOIRE – Nouvelle dénomination de la structure dédiée aux services Bibliothèque & ludothèque Approuvé à l’unanimité
DL-2024-07 VIE DU TERRITOIRE – Ludothèque/Nouveaux tarifs Approuvé à l’unanimité
DL-2024-08 INTERCOMMUNALITÉ – Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal d’Agglopolys Approuvé à l’unanimité
DL-2024-09 INTERCOMMUNALITÉ – Reversement des fonds ACTEE concernant l’audit énergétique de la mairie de Villebarou/AGGLOPOLYS Approuvé à l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 30 janvier 2024
1/1