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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil muncipal du 13 décembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Logement,
République française
Département de Saône-et-Loire - Arrondissement : MÂCON
COMMUNE DE SAINT AMOUR BELLEVUE Mairie
5 place de la Mairie 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Le 09 décembre 2022 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 13 décembre 2022 à 20 heures
Salle du Conseil
5 place de la mairie
71570 ST AMOUR BELLEVUE
Ordre du jour:
1. Permis de construire en cours et droit de préemption urbain.
2. Autorisation de mandatement 2023 (délibération)
3. Décision Modificative (m57)
4. Chèque cadeau 2022 (délibération)
5. Tarif salle des fêtes (délibération)
6. Mise à disposition du personnel pour le SIVOM (délibération)
7. Participation centre de loisirs (délibération)
8. Projet Vidéoprotection – demande de subvention (délibération)
9. Eclairage terrain de pétanque
10. Recrutement employé technique
11. Tourisme
12. Inondation école maternelle
13. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire, CASBOLT Josiane
20 h 00
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 13 décembre 2022 à 20 h 00, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................20............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum