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Convocation - CONVOCATION DU 20 SEPT 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION DU 20 SEPT 2022)
Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Sécurité routière,
République française
Département de Saône-et-Loire - Arrondissement : MÂCON
COMMUNE DE SAINT AMOUR BELLEVUE Mairie
5 place de la Mairie 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Le 15 septembre 2022 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 20 septembre 2022 à 19 heures 30
Salle du Conseil
Le Bourg
71570 ST AMOUR BELLEVUE
Ordre du jour:
1. Permis de construire en cours et droit de préemption urbain. 2. Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du Centre de gestion 3. Délibération proposition d’un référent à la sécurité routière 4. Points sur budget 1er semestre 2022
5. Fonds départemental de péréquation des droits de mutation 6. Occupation de la salle des fêtes CLS
7. Avancée de la fibre à Saint-Amour-Bellevue
8. Cuverie de Besset
9. Compromis de vente maison de l’ancienne poste et parking et bornage 10. Rentrée scolaire 2022/2023 : visite d’inspecteur le 27/09/2022 11. Projet des travaux à entreprendre sur les 6 prochains mois. 12. Compte rendu réunion assainissement
13. Compte rendu réunion des gloutons
14. Compte rendu réunion SIVOM
15. Compte rendu animations (la guinguette) du 30/09/2022
16. Salle des fêtes : réflexion sur devenir
17. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire, CASBOLT Josiane
19 h 30
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 20 septembre 2022 à 19 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................201............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum