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Déliberation - deliberation ndeg12.2023.167 10 11 2023 deliberation 231221 20
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Genis-Laval.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation ndeg12.2023.167 10 11 2023 deliberation 231221 20)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DU RHONE
_____
ARRONDISSEMENT
DE LYON
____
CANTON
DE SAINT GENIS LAVAL
Nombre de membres
Art L2121-2
code des collectivités
territoriales :
35
LISTE DES EMPLOIS PERMANENTS
AU 1ER JANVIER 2024
Délibération : 12.2023.167
Transmis en préfecture le : 22/12/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
____
CANTON DE SAINT GENIS LAVAL
_____
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 21 décembre 2023
Liste des délibérations examinées affichée le 23
décembre 2023
Date de convocation du Conseil Municipal : 15
décembre 2023
Nombre des Conseillers Municipaux
en exercice au jour de la séance : 35
Président : Madame Marylène MILLET
Secrétaire élu : Monsieur Jacky BÉJEAN
Membres présents à la séance :
Marylène MILLET, Stéphane GONZALEZ, Laure
LAURENT, Jacky BÉJEAN, Ikrame TOURI, David
HORNUS, Françoise BÉRARD, Patrick FAURE, Céline
MAROLLEAU, Yves GAVAULT, Aïcha BEZZAYER,
Frédéric RAGON, Claudia VOLFF, Etienne FILLOT, Eric
VALOIS, Sonia MONFORT, Bruno DANDOY, Coralie
TRACQ, Yamina SERI, Emile BEYROUTI, Jean-
Christian DARNE, Eliane NAVILLE, Pascale ROTIVEL,
Guillaume COUALLIER, Fabien BAGNON, Eric PEREZ
Membres absents excusés à la séance :
Delphine CHAPUIS, Laurent DURIEUX, Camille EL-
BATAL, Caroline VARGIOLU, Laurent KAZMIERCZAK,
Céline BALITRAN-FAURE, Philippe MASSON,
Fabienne TIRTIAUX, Nejma REDJEM
Pouvoirs :
Delphine CHAPUIS à Ikrame TOURI, Laurent DURIEUX
à Bruno DANDOY, Camille EL-BATAL à Jacky BÉJEAN,
Caroline VARGIOLU à Stéphane GONZALEZ, Laurent
KAZMIERCZAK à Laure LAURENT, Céline BALITRAN-
FAURE à Patrick FAURE, Philippe MASSON à Guillaume
COUALLIER, Fabienne TIRTIAUX à Pascale ROTIVEL,
Nejma REDJEM à Fabien BAGNON,
Membres absents à la séance : RAPPORTEUR : Madame Laure LAURENT
Le décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, prévoit que la mise en paiement de la première rémunération d’un agent impose, sur l’acte d’engagement de ce dernier, la référence à la délibération créant l'emploi pour lequel il a été recruté.
Dans ce contexte, face à la multitude de délibérations et dans un souci de clarté et d’efficience, il est proposé de reprendre l’ensemble des créations d’emplois permanents au sein d’une délibération globale par service, chaque année, afin d’obtenir une situation actualisée au 1er janvier.
La direction générale
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur
général ou
directrice
générale des
services
Emploi de
Direction
Attaché
territorial non Temps complet 1 1
Directeur
général adjoint
ou directrice
générale
adjointe
Emploi de
Direction
Attaché
territorial non Temps complet 1 0
Secrétaire
Général ou
secrétaire
générale
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Assistant ou
assistante du
directeur
général ou
directrice
générale des
services
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0,8
C
Adjoint
administratif
territorial
Le cabinet du maire
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Assistant ou
assistante du
cabinet et de
madame la
maire
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0
C
Adjoint
administratif
territorial
Le service communication
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus Responsable du
service
communication
A Attaché territorial oui Temps complet 1 0,8
Chargé ou
chargée de
communication
de la Mouche
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 0,8
Chargé ou
chargée de
communication
360°
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
communication
360°
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
communication
360°
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 0,8
Chargé ou
chargée de
missions
événementiel et
protocolaire
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Assistant
administratif ou
assistante
administrative du
service
communication et
vie associative
C
Adjoint
administratif
territorial
non 28h/35 0,8 0,8
La direction administrative et financière
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps de travail Postes créés Postes pourvus
Directeur
administratif et
financier ou
directrice
administrative et
financière
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Responsable du
service finances –
contrôle de
gestion
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Adjoint ou
adjointe au
responsable du
service finances-
contrôle de
gestion
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante
budgétaire et
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 1,8 Assistant ou
assistante
comptable
polyvalent
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire en
charge des
recettes et de
l’optimisation des
financements
C
Adjoint
administratif
territorial non Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Responsable du
service de la
commande
publique
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Gestionnaire
administratif et
financier ou
administrative et
financière des
marchés publics
B Rédacteur territorial
non Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Responsable du
service juridique -
foncier - archives
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Gestionnaire
administratif ou
administrative en
charge de la
gestion locative -
assurance et
fournitures
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Assistant ou
assistante du
service juridique –
foncier – archive
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Archiviste A
Attaché
territorial de
conservation
du
patrimoine
non 17h30/35 1 1
Le service informatique et transition numérique
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps de travail Postes créés Postes pourvus
Responsable du
service
informatique et de
la transition
numérique
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Chef ou cheffe de
projet technique
des systèmes
d’information
B Technicien territorial oui Temps complet 1 0
Chargé ou chargée
de support des
systèmes
B Technicien
territorial
oui Temps
complet
1 1 d’information et
de développement
des usages du
numérique
Chargé ou chargée
de mission
numérique
A Ingénieur territorial
oui Temps complet 1 1
B Technicien territorial
Technicien
formateur ou
technicienne
formatrice
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Le service ressources humaines
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable des
Ressources
Humaines
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Assistant ou
assistante du
secteur GPEEC
et QVT
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0
C
Adjoint
administratif
territorial
Assistant ou
assistante du
secteur
administration
du personnel et
gestion de la
paie
C
Adjoint
administratif
territorial
non 17h30/ 35 0,5 0,5
Responsable du
secteur
administration
du personnel et
gestion de la
paie
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Gestionnaire
paie – carrière –
absence
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 2 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Responsable
secteur GPEEC
et QVT
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0,9
C
Adjoint
administratif
territorial
Conseiller ou
conseillère
prévention
B Technicien territorial oui Temps complet 1 0
C Agent de
maîtrise
Adjoint technique
territorial
Assistant ou
assistante de
service
polyvalente
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0
La direction de l’aménagement et de la vie économique
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice de
l’aménagement
urbain
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante de
direction
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0,8
Responsable du
service
planification
urbaine,
politique
foncière et de
l’habitat
A
Attaché
territorial
oui Temps complet 1 0,9
Ingénieur
territorial
Chargé ou
chargée d’étude
et stratégie
foncière
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Responsable du
service
urbanisme –
instruction ADS
B
Technicien
territorial oui Temps
complet 1 1 Rédacteur
territorial
Instructeur ou
instructrice
urbanisme
B Rédacteur territorial oui Temps complet 2 1,6
Assistant ou
assistante
urbanisme
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable du
service
dynamique
économique,
artisanale et
commerciale
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 0,9
B Rédacteur
territorial
Chargé ou
chargée de
missions
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
La direction de la solidarité et de l’action sociale
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus Directeur ou
directrice A
Attaché
territorial
oui 17h30 /35 0,5 0,5 Conseiller
socio-
éducatif
Chef ou cheffe de
projet politique
de la ville
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Responsable du
secteur réussite
éducative
B Animateur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
mission proximité
et engagement
citoyen
C
Adjoint
territorial
d’animation oui Temps complet 1 1
B Animateur territorial
Le Mixcube
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du Mixcube A
Attaché
territorial CDI
Temps
complet 1 1
Directeur adjoint –
référent ou directrice
adjointe et référente
DEMOS
B Animateur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
territorial
d’animation
Secrétaire du
Mixcube C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant financier ou
assistante financière
et Régisseur
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable adultes
seniors
A Assistant socio-éducatif
oui Temps complet 1 1
B
Animateur
territorial
Auxiliaire de
puériculture
Animateur ou
animatrice Enfance C
Adjoint
territorial
d’animation
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice 3-11 ans
B
Moniteur
éducateur et
intervenant
familial oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
territorial
d’animation Animateur ou
animatrice socio-
linguistique
B Animateur territorial oui 28h/35 0,8 0,8
Écrivain public B Rédacteur territorial oui 17h30/35 0,5 0,5
La direction des services techniques
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice des
services
techniques
Emploi de
direction
Directeur des
services
techniques
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante de la
direction des
services
techniques
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0,9
C Adjoint administratif
Chef ou cheffe
du service
superstructure
A Ingénieur territorial
oui Temps complet 1 0
B Technicien territorial
Chef ou cheffe
de l’unité des
chantiers
extérieurs
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
mission fluide
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée
d’opération
énergétique et
accessibilité
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 0
Chargé ou
chargée de
prévention et
sécurité
B Technicien territorial oui Temps complet 1 0
Le service infrastructure
Emploi Catégorie s Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
infrastructure
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Secrétaire chargé
ou chargée des
espaces publics et
des espaces verts
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante des
services
C Adjoint
administratif
territorial
non Temps
complet
1 1 infrastructure et
superstructure
Gestionnaire du
parc automobile C
Adjoint technique
territorial non
Temps
complet 1 1
Le secteur espaces verts
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
secteur espaces
verts
B Technicien territorial
oui Temps complet 1 1 C Agent de maîtrise
Jardinier C Adjoint technique territorial non Temps complet 8 8
Jardinier -
Gardien de
cimetière
C Adjoint technique territorial non Temps complet 1 1
Responsable de
secteur
géographique C
Adjoint technique
territorial non Temps
complet 2 2 Agent de maîtrise
Responsable
opérationnel ou
opérationnelle
des équipes
espaces verts et
adjoint ou
adjointe au chef
ou cheffe de
secteur
B Technicien territorial
oui Temps complet 1 1 C Agent de maîtrise
Le secteur manutention
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable de
l’unité logistique
et gestionnaire
service
infrastructure
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Agent ou agente
manutentionnaire C
Adjoint technique
territorial non
Temps
complet 3 2
Le secteur maintenance des bâtiments
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable des
travaux en régie
B Technicien territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
technique
territorial
Adjoint ou B Technicien oui Temps 1 0 adjointe au
responsable des
travaux en régie
territorial
complet C Adjoint technique
territorial
Plombier C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Plombier C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 2 2
Électricien C
Adjoint
technique
territorial
non
Temps
complet 2 2 oui
Peintre C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Serrurier C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Gardien ou
gardienne de
groupes scolaires
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 2 2
Le secteur entretien ménager
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Coordinateur ou
coordinatrice
d’équipe et agent
ou agente
d’entretien
ménager
C
Agent de maîtrise
non Temps complet 1 1 Adjoint technique
territorial
Agent ou agente
d’entretien
ménager
C Adjoint technique territorial non Temps complet 5 5
Agent ou agente
d’entretien
ménager
C Adjoint technique territorial non 28h/35 1,6 0,8
Le service administratif du service technique
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
administratif et
financier des
services
techniques
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée d’accueil
du service
technique
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1 Chargé ou
chargée d’accueil
et assistant
administratif ou
assistante
administrative
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0
Gestionnaire
comptable C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire
comptable des
marchés publics
des services
techniques
B Rédacteur territorial
non Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Gardien ou
gardienne de la
salle d’assemblée
C Adjoint technique territorial non Temps complet 1 1
Le service développement durable
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Chargé ou chargée
de mission
développement
durable
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
La direction services à la population
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice A Attaché territorial non Temps
complet 1 1
Assistant ou
assistante de la
direction service
à la population et
direction
administrative et
financière
C Adjoint administratif territorial non 28h/35 0,8 0,8
Responsable de
l’animation
territoriale et
associative
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Gestionnaire des
salles communales C
Adjoint administratif
territorial non
Temps
complet 1 1
Chargé ou chargée
de mission culture
et patrimoine
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Moniteur ou
monitrice
d’éducation
musicale
/ / non Temps complet 1 1 Le service affaires générales
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service Affaires
Générales
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Chargé ou chargée
d’accueil affaires
générales /
standard
C Adjoint administratif territorial non Temps complet 2 1,5
Chargé ou chargée
du courrier / mail C
Adjoint administratif
territorial non
17h30/3
5 0,5 0,5
Assistant
administratif et
financier ou
assistante
administrative ou
financière du
service affaires
générales
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1 C Adjoint administratif
territorial
Chargé ou chargée
d’état civil C
Adjoint administratif
territorial non
Temps
complet 5 5
Le service médiathèque B612
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du B612 A
Bibliothécaire
territorial oui
Temps
complet 1 0
Secrétaire –
Gestionnaire
comptable
C Adjoint administratif territorial non Temps complet 1 1
Responsable du pôle
des collections
A Bibliothécaire territorial
oui Temps complet 1 1
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
Agent ou agente de
bibliothèque –
secteur
documentaire
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques oui Temps complet 1 1
C
Adjoint territorial du
patrimoine
Agent ou agente de
bibliothèque –
secteur 0-12 ans
C Adjoint territorial du patrimoine non Temps complet 2 2
Agent ou agente de
bibliothèque –
C Adjoint territorial du
patrimoine
non Temps
complet
1 1 secteur Musique et
Cinéma
Agent de
bibliothèque –
secteur Musique et
Cinéma
C Adjoint territorial du patrimoine non 17h30/35 0,5 0,5
Agent ou agente de
bibliothèque –
secteur Fiction
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
oui Temps complet 1 1
C Adjoint territorial du patrimoine
Agent ou agente de
bibliothèque –
secteur Fiction
C Adjoint territorial du patrimoine non Temps complet 2 1,8
Responsable du pôle
du développement
et de la
coordination
transversale
A Bibliothécaire territorial
oui Temps complet 1 1
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
Agent ou agente de
bibliothèque –
Coordinateur ou
coordinatrice
secteur jeunesse
C Adjoint territorial du patrimoine non Temps complet 1 1
Agent ou agente de
bibliothèque –
Action culturelle et
médiation
C Adjoint territorial du patrimoine non Temps complet
1 1
Agent ou agente de
bibliothèque –
Secteur actualité,
accueil et vie locale
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice
numérique
B
Assistant de
conservation du
patrimoine et des
bibliothèques oui Temps
complet 1 1 Animateur territorial
C Adjoint territorial du patrimoine
Le service théâtre cinéma La Mouche
Emploi Catégorie s Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du
spectacle vivant et
du théâtre la
Mouche
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Régisseur général
ou générale B Technicien territorial non Temps
complet 1 0,8
Technicien ou C Agent de maîtrise non Temps 1 1 technicienne
spectacle complet
Opérateur ou
opératrice
projectionniste –
Coordinateur ou
coordinatrice
cinéma
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Médiateur ou
médiatrice cinéma C
Adjoint administratif
territorial non
Temps
complet 1 0,8
Responsable
administratif ou
administrative et
comptable de la
Mouche
B Rédacteur territorial
oui Temps
complet 1 0,8 C
Adjoint administratif
territorial
Responsable du
pôle public et des
productions HLM /
mécénat
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1 C Adjoint administratif
territorial
Chargé ou chargée
d’accueil –
billetterie
C Adjoint administratif territorial non 28h/35 0,8 0,8
Chargé ou chargée
d’accueil-
billetterie/
administration de la
production des
Météores
C Adjoint administratif territorial non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante de
production EAC et
billetterie
C Adjoint administratif territorial non 28h/35 0,8 0,8
Le service des sports (dont gymnases et stades)
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps de travail Postes créés Postes pourvus
Responsable du
service des sports A
Conseiller territorial
des APS oui
Temps
complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service des sports
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Coordinateur ou
coordinatrice
technique des
sports
C Agent de maîtrise
oui
Temps
complet 1 1
B Technicien territorial
Éducateur ou
éducatrice des
APS
B Éducateur des APS non Temps complet 1 1
Éducateur ou
éducatrice des
APS
B Éducateur des APS non 17h30/35 0,5 0,5 Gardien ou
gardienne de
stade
C Adjoint technique territorial non Temps complet 4 4
Responsable
d’équipe des
équipements
sportifs de plein
air
C Adjoint technique territorial non Temps complet 1 1
Gardien ou
gardienne de
gymnase
C
Adjoint technique
territorial non Temps complet 5 5
Agent ou agente
d’entretien C
Adjoint technique
territorial non
Temps
complet 3 3
Le secteur accueil périscolaire Etienne Guilloux (APG)
Emploi Catégori es Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps de travail Postes créés Postes pourvus
Directeur ou
directrice APG C
Adjoint
territorial
d’animation
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice
enfance /
jeunesse APG
C
Adjoint
territorial
d’animation
non 17h30/35 1 0,65
Le service enseignement
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel
3-3
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
enseignement
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service
enseignement
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant
administratif
et financier ou
assistante
administrative
et financière
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 1,8
Le secteur des groupes scolaires
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractue
l 3-3
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Coordonnateur
ou coordinatrice
périscolaire et
Référent ou
référente groupe
scolaire
A Attaché territorial non Temps complet 1 1 Référent ou
référente groupe
scolaire
B Animateur Éducateur des APS
oui Temps complet 2 2
C Adjoint territorial d’animation
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non Temps complet 10 10
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 33h15/35 0,95 0,95
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 31h30/35 0,9 0,9
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 28h/35 0,8 0,8
Référent ou
référente ATSEM C Agent de maîtrise non
Temps
complet 1 1
ATSEM C
Agent territorial
spécialisé dans les
écoles maternelle
non Temps complet 4 3,6
ATSEM C
Agent territorial
spécialisé dans les
écoles maternelle
non 33h15/35 14 13
Le service petite enfance – jeunesse
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
contractue
l 3-3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service A
Conseiller
territorial socio-
éducatif oui
Temps
complet 1 1
Attaché territorial
Coopérateur ou
coopératrice
petite enfance -
parentalité
A Éducateur de jeunes enfants oui Temps complet 1 1
Coopérateur ou
coopératrice
enfance -
jeunesse
A
Conseiller
territorial socio-
éducatif oui Temps
complet 1 1 Attaché territorial
B Animateur
Animateur ou
animatrice
jeunesse
B Animateur
ou Temps complet 1 1
C
Adjoint
d’animation
territorial
Assistant ou
assistante
budgétaire et
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable A Puéricultrice non Temps 1 1 RAM des
Barolles cadre de santé complet
Responsable
RAM des
Collonges
A Puéricultrice territoriale non Temps complet 1 1
L’établissement d’accueil du jeune enfant (accueil collectif et familial)
Emploi Catégorie s Cadres d’emploi
Possibilité
contractuel 3-
3
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice de la
crèche collective
et familiale
A Puéricultrice territoriale non Temps complet 1 1
Aide maternelle C Adjoint technique territorial non Temps complet 3 2,9
Auxiliaire de
puériculture C
Auxiliaire de
puériculture
territoriale
non Temps complet 6 4,2
Cuisinier ou
cuisinière C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
EJE / Adjoint ou
adjointe de
direction
A
Éducateur de
jeunes enfants
territorial
non Temps complet 1 1
EJE / continuité
de direction A
Éducateur de
jeunes enfants
territorial
non Temps complet 1 0,8
EJE A
Éducateur de
jeunes enfants
territorial
non Temps complet 2 2
Régisseur
comptable et
assistant et
administratif de
la crèche les
P’tits Mômes
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant
maternel ou
assistante
maternelle
C Assistant.e maternel CDI / 10 7
Le service de la police municipale
Emploi Catégories Cadres d’emploi Possibilité contractuel 3-3 Temps de travail Postes créés Postes pourvus
Chef ou cheffe de
poste du service
de police
municipale
B
Chef de service
de police
municipale
non Temps complet 1 1
Référent ou
référente police
administrative
B
Chef de service
de police
municipale
non Temps complet 1 1 Chargé ou chargée
d’accueil et
assistant
administratif ou
assistante
administrative
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0
ASVP C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 2
Chef ou cheffe de
la brigade de jour C
Agent de police
municipale non
Temps
complet 1 1
Policier municipal
ou policière
municipale de
jour
C Agent de police municipale non Temps complet 5 5
Chef ou cheffe de
la brigade de
soirée
C Agent de police municipale non Temps complet 1 1
Policier municipal
ou policière
municipale de nuit
C Agent de police municipale non Temps complet 5 5
Technicien ou
technicienne de
vidéo-protection
et
télésurveillance
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 ;
Vu le budget ;
Vu le tableau des emplois et des effectifs ;
Vu l’information faite au Comité Social Territorial commun Ville et CCAS du 1er décembre 2023 ;
Vu l’avis de la commission 4 Finances, Affaires Générales, Développement économique, Ressources Humaines et numérique du 7 décembre 2023 ;
Ouï l’exposé du rapporteur ;
Mesdames, Messieurs,
Je vous demande de bien vouloir,
APPROUVER le tableau des emplois permanents de la Ville au 1er janvier 2024 tel que proposé dans la présente délibération.
Après avoir entendu l’exposé de Madame Laure LAURENT,
Invité à se prononcer et après en avoir délibéré,
- LE CONSEIL ADOPTE A L'UNANIMITE CETTE DELIBERATION -
Le secrétaire de séance, Jacky BÉJEAN Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
La Maire,
Marylène MILLET
Liste des élus ayant voté POUR
Marylène MILLET, Stéphane GONZALEZ, Laure LAURENT, Jacky BÉJEAN, Ikrame TOURI, David HORNUS, Françoise BÉRARD, Patrick FAURE, Céline MAROLLEAU, Yves GAVAULT, Aïcha BEZZAYER, Delphine CHAPUIS, Laurent DURIEUX, Frédéric RAGON, Camille EL-BATAL, Claudia VOLFF, Etienne FILLOT, Eric VALOIS, Sonia MONFORT, Caroline VARGIOLU, Bruno DANDOY, Coralie TRACQ, Laurent KAZMIERCZAK, Yamina SERI, Emile BEYROUTI, Céline BALITRAN-FAURE, Philippe MASSON, Jean-Christian DARNE, Eliane NAVILLE, Pascale ROTIVEL, Fabienne TIRTIAUX, Guillaume COUALLIER, Fabien BAGNON, Eric PEREZ, Nejma REDJEM
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délais de deux mois à compter de sa publication ou notification.