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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 001 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 001 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DELIBERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huït
février
à
dix-neuf
heures,
Territorial
et
Rural
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
la
convocation
Pays
du
Lunevillois
de
M.
le
Président,
adressée
le
01/02/2023
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Nombre
de membres dontie
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
accès
par
le parking
arriére11
avenue
de la Libération
54300
LUNEVILLE.
Nombre
de
conseil
exercice
:
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
Date
de
convocation
:
1 février
2023
Etaient
présents
:
Pierre-Jean
COURBEY,
Rose-Marie
FALQUE,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Murielle
GRIFFOUL,
Jacques
LAMBLIN,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Gérard
RITZ,
Philippe
ARNOULD,
Dominique
FOINANT,
Bernard
MULLER,
Jacques
LAVOIL,
René
WAGNER,
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Olivier
MARTET,
Christophe
SONREL
Mandat
_de
procuration:
Laurie
JOCHAUD
DU
PLESSIX
par, Pierre-Jean
COURBEY,
Matthieu
SIGIEL
par
Bruno
MINUTIELLO,
Jean-Claude
BAZIN
par
Dominique
FOINANT,
Philippe
COLIN
par
Bernard
MULLER,
Fabrice
BOYER
par
Jacques
LAVOIL,
Jonathan
KURKIENCY
par
Linda
KWIECIEN
Absents:
Dominique
GEORGE,
Catherine
PAILLARD,
Jocelyne
CAREL,
Christian
GEX,
Thierry
MERCIER
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bernard
MULLER
Membres
présents...
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration.
Absents Votants Délibération
2023-001
: Administration
Générale :
Suffrages
Conseillers
exprimés
:
Non
brésents
Éer
Pour
Contre
Abstention
participant
pouvoir
18
6
24
O
o
O
[Administration
Générale
: Procès-Verbal
Comité
Pôle du 12 décembre
2022 |
Procès-Verbal
en
annexe
Monsieur
le
Président
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2022
à
l'approbation
des
membres
du
comité.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à formuler
sur
ce
procès-verbal
avant
approbation
définitive. Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
13
février
2023
Philippe
DANIEL,
Président.