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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 001 0)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de
Lunéville
Pôle d'Equilibre
Territorial et Rural
Pays du Lunévillois
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : 15
DELIBERATION
COMITE DE POLE
L'an deux mille vingt-deux, le seize février à vingt
heures, les Membres du Comité de pole, se sont réunis
dans le lieu habituel sur la convocation de M. le Président,
adressée le 10/02/2022 conformément aux articles L. 2121-
10 à 2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Nombre de conseillers en
exercice: mi 2 Présidence : Philippe DANIEL, président.
Etaient présents :
Jean-Claude BAZIN, Philippe ARNOULD, Jocelyne CAREL, Philippe DANIEL, Rose-Marie FALQUE, Dominique FOINANT, Jean-Paul FRANCOIS, Dominique GEORGE, Murielle GRIFFOUL, Maurice HERIAT, Laurie JOCHAUD DU PLESSIX, Linda KWIECIEN, Jacques LAMBLIN, Jacques LAVOIL, Olivier MARTET, Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX, Bruno MINUTIELLO, Bernard MULLER, Catherine PAILLARD, Gérard RITZ, Christophe SONREL, René WAGNER
Mandat de procuration :
Absents: Fabrice BOYER, Philippe COLIN, Pierre-Jean COURBEY, Christian GEX, Jonathan KURKIENCY, Thierry MERCIER
Voix consultatives : Sophie LEHE était excusée et Claude RICHARD était présent. Secrétaire de séance : Monsieur Jacques LAMBLIN
Membres présents...
Absents ayant donné mandat de procuration
Absents.….................................
Délibération 2022 001
Administration Générale :
Suffrages
Conseillers exprimés : Non présents ee Pour Contre lAbstention bvarticipant
pouvoir
22 22 22 Oo Oo O
Administration Générale : Compte rendu Comité Pôle 7 décembre 2021
Compte rendu en annexe Monsieur le Président soumet le compte-rendu de la séance du 7 décembre 2021 à
l'approbation des membres du comité. Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte-rendu avant approbation définitive.
Sur proposition de Monsieur le Président et vu son rapport, le Comité de Pôle après en avoir délibéré à l'unanimité :
- APPROUVE le compte-rendu du 7 décembre 2021
Fait en séance les jour, mois et an que dessus et ont, les membres
présents signé au registre.
Pour extrait conforme,
Affiché le 28 février 2022
Philippe DANIEL,
Président.