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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 01
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Affaires étrangères et coopération, Union Européenne,
Conseil de Communauté du 21 mars 2024
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-et-un mars à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois s’est réuni à la salle de la Halle à Beugnies sous la présidence de Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 15 mars 2024.
Le Président,
Nicolas DOSEN
Débats d’orientations budgétaires 2024 DC_2024_001 Approuvée
Actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissement DC_2024_002 Approuvée
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2024 DC_2024_003 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours en faveur de la commune de Bas
Lieu DC_2024_004 Approuvée
Attribution d’un fonds de concours en faveur de la commune de
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Attribution d’un fonds de concours en faveur de la commune de
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Attribution d’un fonds de concours en faveur de la commune de
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Installation de vidéo de protection dans les déchetteries d'Avesnelles et Solre le Château DC_2024_008 Approuvée
Attribution de subventions aux entreprises DC_2024_009 Approuvée Projet de convention de coopération transfrontalière Sambre Avesnois Sud Hainaut DC_2024_010 Approuvée
Réhabilitation de la friche " Bigard" en vue de la création d'un PTC DC_2024_011 Approuvée
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Instauration et les modalités d'exercice du DPU DC_2024_013 Approuvée