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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Affaires étrangères et coopération, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil de Communauté du 13 mars 2025
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-cinq, le treize mars à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Solre-le-Château sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 07 mars 2025.
DC_2025_001 Délibération portant sur le rapport triennal CC du Cœur de l’Avesnois sur l’artificialisation des sols/ bilan
Approuvée
DC_2025_002 SRADDET : candidature aux Projets d’Envergure Régionale Approuvée
DC_2025_003 Procédure de révision en vue d’une modification du Site Patrimonial Remarquable de Liessies
Approuvée
DC_2025_004 Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la friche « Bigard » à Avesnes/Helpe (création d’un pôle
technique communautaire)
Approuvée
DC_2025_005 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Approuvée
DC_2025_006 Rapport d’orientations budgétaires 2025 Approuvée
DC_2025_007 Fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies Approuvée
DC_2025_008 Fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars Approuvée
DC_2025_009 Fonds de concours en faveur de la commune Saint-Aubin Approuvée
DC_2025_010 Fonds de concours en faveur de la commune de Taisnières-en-Thiérache
Approuvée
DC_2025_011 Fonds Régional d'Innovation Territoriale : sollicitation des financements LEADER pour la mise en œuvre du SARE
Approuvée
DC_2025_012 Attributions de subventions aux entreprises : aides à la création/reprise et aide au développement
Approuvée
DC_2025_013 Tarification ACM/Séjours Approuvée
DC_2025_014 Programme d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025- 2030
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN