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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 181223 01
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 181223 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Affaires étrangères et coopération, Aménagement du territoire,
Conseil de Communauté du 18 décembre 2023
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-trois, le dix-huit décembre, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle de la Marbrerie à Flaumont- Waudrechies, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 12 décembre 2023.
Déchets : Marché de transport et traitement des déchets
issus
des déchetteries : Attribution
DC_2023_098 Approuvée
Déchets : Marché de tri, conditionnement et transport
des emballages
et papiers – journaux – magazines issus de la collecte
sélective
et transfert du verre : projet d’avenant
DC_2023_099 Approuvée
Etude de caractérisation des phénomènes d’érosion et
de ruissellement :
projet de convention partenariale avec l’Agglomération
Maubeuge
Val de Sambre portant sur la carrière GILLET
DC_2023_100 Approuvée
Attribution de subventions aux entreprises : aides à la
création / reprise
et aide au développement
DC_2023_101 Approuvée
Cadre de financement des entreprises : projet de
convention de partenariat avec la Région Hauts-de-
France
DC_2023_102 Approuvée
Programme Territoire d’Industrie : projet de convention
partenariale
« Territoire d’Industrie Grand Hainaut-Douaisis -
Cambrésis »
DC_2023_103
Approuvée
Elaboration d’un Plan Agricole Communautaire : projet
de convention
avec la Chambre d’agriculture et l’ADARTH
DC_2023_104 Approuvée
Fonds de concours d’investissement en faveur des
communes / Avesnes sur Helpe DC_2023_105 Approuvée
Fonds de concours d’investissement en faveur des
communes / Bas Lieu DC_2023_106 Approuvée
Fonds de concours d’investissement en faveur des
communes / Beaurepaire sur Sambre DC_2023_107 Approuvée
Fonds de concours d’investissement en faveur des
communes / Dourlers DC_2023_108 Approuvée Fonds de concours d’investissement en faveur des
communes / Flaumont-Waudrechies DC_2023_109 Approuvée
Extension des délégations au Président : Mesures de
simplification
à l’égard des non valeurs et Convention avec les Eco-
Organismes
DC_2023_110 Approuvée
Autorisation d’engagement des dépenses
d’investissements 2024 DC_2023_111 Approuvée
Décision Modificative Budgétaire DC_2023_112 Approuvée
Avance sur la subvention du CIAS DC_2023_113 Approuvée
Avance sur la subvention de l’Office de Tourisme de
l’Avesnois DC_2023_114 Approuvée
Modification du tableau du personnel DC_2023_115 Approuvée
Chœur de l’Avesnois : demande de subvention auprès
de la Région
–convention triennale
DC_2023_116 Approuvée
Approbation du Plan Local de l’Urbanisme
intercommunal (PLUi-H) DC_2023_117 Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN