Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu CM du 22 mars 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 24 mars 2022
Compte-Rendu - Compte rendu de réunion du CM du 25 mars 2025
Compte-Rendu - 1648203168 COMPTE RENDU REUNION DU 21 MARS 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 30 Mars 2022
Procès Verbal - compte rendu du CM du 25 mars 2022
Compte-Rendu - 02 2022 COMPTE RENDU CM MARS 2022 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 MARS
Compte-Rendu - compte rendu CM 25 mars 2025 tampon 1
Procès Verbal - compte rendu conseil municipal du 24 juin 2022
Procès Verbal - compte rendu cm du 25 mars 2022
Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Damousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte rendu cm du 25 mars 2022)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE DAMOUSIES
COMPTE RENDU DE LA 21ème REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 mars 2022
Le 25 mars 2022 à 20 heures 10, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie sous la présidence d’Alain
Wittemberg, Maire.
Présents : Alain Wittemberg,Léandre Sculier, Badih Melek, Marie-Claude Crévits, Amanda Garcia,
Reinold Masure, Delphine Petit, Charles Waymel .
Excusés : Damien Demeure. Avec procuration : Philippe Huftier, Claudine Denoyelle
La séance est ouverte à 20 heures 10.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et indique que le conseil municipal peut
délibérer.
Secrétaire de séance : Amanda Garcia
Alain Wittemberg annonce qu’il vient d’apprendre que les subventions DSII et DETR d’un montant de
42 500€ pour l’isolation et le remplacement de la chaudière de la mairie et de l’annexe n’ont pas été
accordées par l’Etat et le département. De ce fait, le projet de remise en état du logement au-dessus
de la mairie doit être réfléchi à nouveau ainsi que les autres projets en vue et que tout le budget
prévisionnel peut être aussi affecté.
Reinold Masure fait remarquer que depuis 2 ans la commune a utilisé plus que le budget prévisionnel
pour divers travaux dans la commune. Ces travaux (lampadaires extérieurs, changement des ampoules
en led, rénovation de la salle des fêtes…) étaient nécessaires à la commune. Une partie de la TVA des
travaux doit être reversée à la commune en N+1.
1/BILAN 2021 / BUDGET 2022
Approbation du compte de gestion 2021, du compte administratif 2021 et affectation des
résultats 2021
Compte de gestion 2021 :
Recettes de fonctionnement : 136 294 €
Dépenses de fonctionnement : 85 492 €
Recettes d’investissement : 42 206 €
Dépenses d’investissement : 93 523 €
Compte tenu des reports de fin 2020 s’élevant à 167 534 €
Le résultat s’élève fin 2021 à 167 018 €
Vote approuvé 10/10
Vote du taux des taxes communales 2022
Le taux des taxes reste identique aux années précédentes, à savoir 12.62%pour le bâti et 46,66% pour
le non bâtI. La revalorisation des bases décidée par le gouvernement est cette année conséquente :3,4%car
l’inflation est forte. L’incidence sur la feuille de taxe foncière 2022 sera significative alors que votre
commune n’a pas changé ses taux.
Vote approuvé 10/10
Budget primitif 2022
La commission des finances propose :
Recettes de fonctionnement : 111 320 €
Dépenses de fonctionnement : 98 300 €
Virement à la section d’investissement : 81 087 €
Recettes d’investissement : 15 504 €
Virement de la section fonctionnement : 81 087 €
Dépenses d’investissement : 96 591 €
Y compris le remboursement de l’emprunt et les dépenses imprévues
Vote approuvé 10/10
Travaux prévisionnels 2022
Signalétique CD27 2 574 €
Plancher accès Clocher église 1 572€
Travaux appartement étage mairie 4 000€
Compte tampon (imprévus) 6 000 €
Nous avions prévu :
Travaux d’isolation de la mairie et de l’annexe 27 700 €
Changement de chaudière et une extension du réseau chauffage dans l’annexe 40 272 €
Une actualisation provisoire de ces devis établis 1 an plus tôt pour 10 100€
Malheureusement comme indiqué en entrée de séance nous n’obtiendrons pas cette année
les subventions sollicitées. Nous nous donnons un temps de réflexion par rapport aux
investissements futurs.
2/Avancement travaux de l’appartement du 1er étage de la mairie
Léandre Sculier a fait faire un nouveau devis chez Leroy Merlin pour une cuisine posée. Il est convenu
que les travaux de rénovation doivent avoir lieu même si la chaudière n’est pas changée pour l’instant ;
et l’appartement doit être mis en location rapidement.
3/Programme de la ducasse du 18 et 19 juin 2022
La commission animation a pour l’instant décidé qu’il y aurait une brocante et un concours de
pétanque.
L’association de la chasse s’occupera comme à l’accoutumée du repas du samedi soir, de la buvette du
dimanche ainsi que du repas du dimanche midi.
Le CM s’interroge sur la venue d’un orchestre le dimanche midi vu le peu de spectateurs qui viennent
y assister en général (prestation d’environ 300€).
4/Tour de garde pour les élections présidentielles du 10 et 24 avril 2022
Les élections présidentielles se dérouleront dans une salle de l’annexe de la mairie, de 8h à 19 h,
l’ensemble du CM est mobilisé pour que chaque créneau ait au moins 2 assesseurs. 5/ Questions diverses
La commission marché s’est réunie et Claudine Denoyelle a contacté les producteurs présents l’an dernier. Au vu du très faible nombre de clients lors des précédents marchés, les
producteurs sauf le marchand de fromage de chèvre ne souhaitent plus revenir, 2 membres
de la commission sur 5 votent aussi contre la reprise du marché. Le marché ne reprendra donc
pas.
Un amendement pour l’installation des 2 stops sur le CD 27 afin de faire réduire la vitesse des
véhicules et sécuriser les passages piétons est voté afin que l’entreprise puisse enfin installer
les stops. Vote : Pour 10 / Contre 0
La séance est levée à 22h50.
Le rallye Charlemagne est de retour !
Il passera à Damousies le dimanche 2 octobre.
Vous pouvez passer commande du programme en mairie.
Il vous en coûtera 2,50€ au lieu de 5 €