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Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 janvier 2026
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 070421
Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 06 2025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 06 2025 1)
Thèmes du document : Banque, Sécurité sociale, Logement,
1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE VILLE 2025
2/ COMPTE FINANCIER UNIQUE - ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
3/ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 ASSAINISSEMENT
4/ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - VILLE
5/ BUDGET VILLE - AFFECTATION DU RESULTAT 2024
6/ BUDGET ASSAINISSEMENT 2025 - DECISION MODIFICATIVE N° 3
7/ ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT - BUDGET VILLE
8/ TARIFS MUNICIPAUX 2025
9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MJC-MAISON POUR TOUS
10/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES DANS LA MAISON LEVANNEUR A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA MAISON FOURNAISE
11/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE ARTISTIQUE JACQUES CATINAT A L'ASSOCIATION MELODIA
12/ CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET L'HOTEL CERISE
13/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DESPROGES A L'ASSOCIATION REGARD PHOTOGRAPHIQUE
14/ CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE DÉBLAIEMENT ET MISE EN SÉCURITÉ DU MUR MITOYEN ENTRE LE DIOCÈSE DE VERSAILLES ET LA VILLE DE CHATOU
15/ TABLEAU DES EMPLOIS
16/ DÉTERMINATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE POUR LE MANDAT 2026-2032
17/ AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA SOCIETE EQ'INVEST
18/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DU COMPLEXE FINALTERI AUPRES DE L'ESAT LES COURLIS
19/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DU COMPLEXE ROGER CORBIN AUPRES DE L'ESAT LES COURLIS
20/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DU COMPLEXE FINALTERI AUPRES DE L'ASSOCIATION EVEIL DU GESTE
21/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION FOOTBALL
22/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION PETANQUE
23/ ACCES A LA PISCINE JEAN-FRANCOIS HENRY POUR LES AGENTS DE LA POLICE NATIONALE A TITRE GRACIEUX
24/ MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES DE LA VILLE DE CHATOU
25/ CONVENTION DE MISE EN PLACE D'UNE PRISE EN CHARGE PAR LE SERVICE D'EDUCATION SPÉCIALE ET DE SOINS À DOMICILE PENDANT LE TEMPS DE RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉE SCOLAIRE 2025 / 2026
26/ CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS À L'ASSOCIATION COMPAGNIE BARIBAL POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026
27/ APPROBATION DU PROCES VERBAL DE TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA HALTE FLUVIALE SITUEE QUAI FOURNAISE ENTRE LE SIVOM DES COTEAUX DE SEINE ET LA VILLE DE CHATOU
28/ COEUR D'EUROPE - ECHANGE DE PLACE DE PARKING SANS SOULTE ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET MONSIEUR SALLE
29/ AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE MONTESSON 30/ MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS
31/ AVIS PREALABLE A LA MODIFICATION D'AGREMENT DE LA CRECHE PRIVEE MAISON BLEUE
32/ APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DANS LE CADRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL LA CLE DE SOL
33/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS JEUNES - MISSION POTOSI
34/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS JEUNES - SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE DE CHATOU
35/ OPERATION 52 ROUTE DU VESINET - GARANTIE COMMUNALE D'EMPRUNTS RELATIVE A L'ACQUISITION EN VEFA DE LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM 1001 VIES HABITAT ET CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS
36/ CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE DE CHATOU POUR LE CENTRE SOCIAL "LA GIRAFE"
37/ OPERATION 52 ROUTE DU VESINET - GARANTIE COMMUNALE D'EMPRUNTS RELATIVE A L'ACQUISITION EN VEFA DE LOGEMENTS COLLECTIFS EN USUFRUIT LOCATIF SOCIAL PAR LA SA HLM 1001 VIES HABITAT ET CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT
QUESTIONS DIVERSES