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Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal du 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Énergies,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 24 mars 2025 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 24 mars 2025 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 FEVRIER 2025
ETAT ANNUEL 2024 DES INDEMNITES DES ELUS
Pour information
- Présentation de la gestion de l’eau
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Montigny-le-Bretonneux – Rapport de développement durable 2024 (Mme Bastoni), 2. Saint-Quentin-en-Yvelines – approbation de l’avenant n°1 au contrat de réussite et de transition écologique (CRTE) avec l’État et les communes de Saint-Quentin-en-Yvelines (Mme Bastoni),
FINANCES
3. Reprise par anticipation des résultats 2024 – Budget ville (Mme Bastoni), 4. Budget primitif 2025- Budget Ville (Mme Bastoni),
5. Reprise par anticipation des résultats 2024 - Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni),
6. Budget primitif 2025- Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 7. Fiscalité directe locale 2025 (Mme Bastoni),
8. Subventions 2025 aux associations et aux partenaires (M. Mhanna), 9. Demande de subvention auprès de la Préfecture pour les travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire Dumas au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (M. Rouesné), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 24 mars 2025 2/2
10. Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales des Yvelines pour les travaux des groupes scolaires Dumas et Mansart (Mme Bastoni),
11. Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé – ARS pour les travaux de l’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle (M. Cretin),
12. Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin- en-Yvelines pour les travaux de l’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle (M. Cretin),
RESSOURCES HUMAINES
13. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Garnier),
URBANISME
14. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi – projet nouveau campus
Airbus (M. Torbay),
15. Dénomination square – Résidence les squares de Montigny – Plan de l’église (M. Moigno),
LOGEMENT
16. La gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux : convention par bailleur (Mme Caron),
SPORTS
17. Renouvellement Label Ville Active et Sportive (M. Dianka),
CULTURE
18. Subvention à l’école de Musique du Manet (Mme Cochereau).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le mardi 18 mars 2025