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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11 juillet)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2024 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 26 juin 2024
- Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES D'URBANISME :
- Réaménagement du relais radiotéléphonique situé dans la zone industrielle : Résiliation par anticipation du bail en date du 12/04/2012 avec la société ORANGE et renouvellement du bail avec la société TOTEM France : Autorisation donnée à Monsieur le Maire - Cession au profit des locataires des Résidences des Collet Redon let Il
* METROPOLE :
-Procès-verbal portant accord préalable au transfert en pleine propriété des parcelles supportant les équipements de traitement des eaux et assainissement au patrimoine de la Métropole Aix-Marseille-Provence : Autorisation donnée à monsieur le Maire - Convention relative à la nouvelle gestion des Déchets d'Activités Economiques municipaux (DAË) et à la mise en œuvre de la redevance spéciale avec la Métropole Aix Marseille Provence : Autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
-Approbation d'une décision modificative n°1 au budget primitif 2024
* AFFAIRES JEUNESSE/PETITE ENFANCE :
-Renouvellement et présentation du Projet Educatif de la ville de Rousset 2024-2027 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES GENERALES :
-Régie de recettes « centre aéré » : Modification de la délibération n°114/2018 du 26 octobre 2018
-Fixation des tarifs des produits vendus à l'occasion de manifestations municipales :
modification de la délibération n°97/2022 du 30 septembre 2022.
-Droit à la formation des élus locaux
-Délibération portant recours à des collaborateurs bénévoles dans le cadre de missions de service public : Autorisation donné à Monsieur le Maire
-Prévention de conflit d'intérêt de Monsieur le Maire en sa qualité de Pharmacien de Rousset : Procédure de déport.
-Indemnités de fonctions des élus locaux (Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux délégués) : Modification de la délibération n°63/2024 en date du 19 juin 2024
-Création et composition de la commission communale pour l'accessibilité.
QUESTIONS DIVERSES