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Déliberation - DE 044 2026 Subvention association Les chasseurs de Malarce
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 044 2026 Subvention association Les chasseurs de Malarce)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
MALARCE SUR LA THINES - Commune
Séance du mardi 07 ail 2026
Délibération N° DE_044_2026
NOMBRE DE MEMBRES Le sept awil deux mille vingt-six, à 18 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses Sxercice séances (Salle du Conseil Municipal de Malarce), sous 11 10 10 la présidence de Delphine FEUILLADE BRIERE.
… Présents : Delphine FEUILLADE BRIERE, Emilie
MALEYSSON, Alain GEVAUDAN, Ronna CHALVET,
Pour Contre | Abstention Margot PODGORNY, EMMANUEL VERILHAC, Aude 10 0 0 REUCHET, Manon LHOST, Simon POUVREAU, Valentin BESNIER
Résultat du vote : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Oliver GINIER
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Margot PODGORNY est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Subvention association Les chasseurs de Malarce |
Madame le Maire propose d'attribuer une subvention à l'association «les chasseurs de Malarce » d'un montant de 250 euros pour l'exercice 2026.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
- VALIDE la subvention de 250€
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Delphine FEUILLADE BRIÈRE Margot PODGORNY Président de séance Secrétaire de séance
Date de transmission de l'acte: 08/04/2026
Date de reception de l'AR: 08/04/2026
UT
007-210701470-DE_044_2026-DE
AGEDI