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Arrêté - Arrêté 069 2025 occupation parking salle de la Bruche du 22 05 2025 au 29 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 069 2025 occupation parking salle de la Bruche du 22 05 2025 au 29 05 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Transports,
Département
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
69/2025
BAS-RHIN
Liberté
- Egalité - Fraternité
-
Canton
QUOLIÉE
Jun
Le
a
a
D-0-D-0-0-0-0-0-9-0
SITE
A
TEARET
De
HOLTZHEIM
ARRETE
DU
MAIRE
CA
ComMmmyve
LE
2110/7675
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
ABROGE
ET
REMPLACE
L'ARRÊTÉ
29/2025
Règlementant
provisoirement
le stationnement
sur
le parking
du
Hall
des
Sports
rue
de
la Bruche
Théâtre
de
marionnettes
GUIGNOL
LE
LYONNAIS
du
22/05/2025
au
29/05/2025
Le
Maire
de
la ville
de
Holtzheim
VU VU VU VU VU VU
l’article
L2212-1et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l'article
L2213-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
les articles
L2542-2
et 2542-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l'article
511-1
et
suivants
du
Code
de
la Sécurité
Intérieur
le déroulement
du
théâtre
de
marionnettes
GUIGNOL
LE
LYONNAIS
du
23/05/2025
au
28/05/2025. le stationnement
de
la troupe
de
théâtre
à compter
du
22/05/2025
jusqu’au
29/05/2025,
Considérant
qu'il
y a
lieu
pour
des
raisons
de
sécurité
de
règlementer
le stationnement
sur
ce
parking.
Article
1°
Article
2
Article
3
Article
4
Article
5
ARRETE
Le
stationnement
des
véhicules
(hors
ceux
des
membres
de
la
troupe
de
théâtre)
est
strictement
interdit
sur
le
parking
du
Hall
des
sports,
rue
de
la
Bruche
du
jeudi
22
mai
2025
au
jeudi
29
mai
2025
afin
de
permettre
l'installation
du
théâtre
de
marionnettes
GUIGNOL
LE
LYONNAIS
dont
les
spectacles
auront
lieu
du
vendredi
23
mai
2025
au
mercredi
28
mai
2025.
Les
dégâts
occasionnés
à la voie
publique
seront
réparés
d'office
aux
frais
du
personnel
du
théâtre
de
marionnettes
qui
exécutent
les travaux
d'installation.
Madame
la
Directrice
Général
des
Services,
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
et
la Police
Municipale,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté. Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
Ampliation
de
l'arrêté
sera
transmise
à
-
Gendarmerie
de
Geispolsheim
-
Police
municipale
de
Holtzheim
-
Service
Technique
de
Holtzheim
-
Affichage
mairie
Holtzheim
le
19
mai
2025
Par délégation
du
Maire
="
L'adjoint Bruno MICHEË
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