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Arrêté - Arrêté 088 2025 stationnement parking salle de la Bruche les 21 06 25 et 22 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 088 2025 stationnement parking salle de la Bruche les 21 06 25 et 22 06 25)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Département
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°088/2025
BAS-RHIN
Liberté
- Egalité
- Fraternité
_
Canton
Puec
([E
SUN
(£
LINGOLSHEIM
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
D
Commune
(
(TE
(REP
ET
HOLTZHEIM
ARRETE DU MAIRE
je
ça
Cor/ivne
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
Le
AFU0E
(
LC?
if
Règlementant
provisoirement
le stationnement
sur
le parking
de
la salle
de
la Bruche
Fête
de
fin
d’année
de
la VOGESIA
section
GR
le 22/06/2025
Le
Maire
de
la
ville
de
Hoitzheim
VU VU VU VU VU
l’article
L2212-1et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l’article
L2213-1
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
les
articles
L2542-2
et
2542-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l’article
511-1
et
suivants
du
Code
de
la Sécurité
Intérieur
la fête
de
fin
d'année
de
la VOGESIA
section
Gymnastique
Rythmique
(GR)
qui
aura
lieu
le
22/06/2025
sur
le parking
du
hall
des
sports
Considérant
qu'il
y a lieu
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
le stationnement
sur
ce
parking
Article
1°
Article
2
Article
3
Article
4
Article
5
Article
6
ARRETE
Le
stationnement
des
véhicules
(hors
véhicules
nécessaires
aux
installations
de
la fête)
est
strictement
interdit
sur
le
parking
de
la
salle
de
la
Bruche
sur
la
moitié
Est
du
samedi
21
juin
2025
à
14h00
au
dimanche
22
juin
2025
à 21h00
afin
de
permettre
la
mise
en
place
de
la fête
de
fin
d'année
de
la VOGESIA
section
GR.
La
moitié
Ouest
du
parking
restera
accessible.
La
signalisation
sera
mise
en
place
48h
auparavant
par
les
services
techniques
de
la
commune. Les
dégâts
occasionnés
à
la voie
publique
seront
réparés
d'office
aux
frais de
la VOGESIA.
Madame
la
Directrice
Général
des
Services,
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
et
la
Police
Municipale,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la commune.
Ampliation
de
l’arrêté
sera
transmise
à
-
Gendarmerie
de
Geispolsheim
-
Police
municipale
de
Holtzheim
-
Service
Technique
de
Holtzheim
- _
VOGESIA
section
GR
- Mme
TRUTTMANN
Holtzheim
le
17 juin
2025
Par
délégation
du
Maire
e
HO
RD
L'adjoint Bruno MICHEL
{
#
25"