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Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEC2024 010 Marché public MAPA Bibliothèque Lots 1 et 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champaanier
Décision
du
maire
2024
010
Marché
public
en
procédure
adaptée
- Création
d’une
bibliothèque
municipale
—
Lots
1 et
6
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences,
Vu
la délibération
n°2023-082
du
Conseil
Municipal
de
Champagnier
du
18
décembre
2023
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le 22
décembre
2023
par
laquelle
le Conseil
municipal
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget;
Vu
l'avis
de
marché
lancé
en
procédure
adaptée
concernant
le
projet
de
création
d’une
bibliothèque
municipale
en
pied
d'immeuble
d'habitation
publié
le 30
août
2023
et fixant
la date
limite
de
réception
des
offres
au
5 octobre
2023
à 17
heures
sur
le profil
acheteur
www.marches-securises.fr
et pour
lequel
26
offres
ont
été
reçues;
Vu
l'ouverture
des
plis
effectuée
par
les
membres
de
la
commission
ad’hoc
le
12
octobre
2023,
le
24
octobre
2023
et
le 17
novembre
2023
après
une
première
et une
seconde
phase
de
négociation
;
Après
étude
des
offres
selon
les
critères
définis
dans
le règlement
de
consultation
;
Monsieur
le
maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal,
décide :
Article
1
: D’attribuer
les
lots
n°1
et
n°6
pour
le marché
de
création
d’une
bibliothèque
municipale
en
pied
d'immeuble
d'habitation
de
la
commune
de
Champagnier.
Au
vu
des
critères
de
jugements
des
offres
d’un
point
de
vue
technique
et
financier,
les
lots
cités
précédemment
sont
attribuées
aux
entreprises
suivantes
:
LOTS
ATTRIBUTAIRE
OBJET
MONTANTS
HT
Lot
1
CHAPE
CONCEPT
Maçonnerie
2
792,52
€
38400
Saint-martin
d'Hères
Lot
6
BOMBINO
PLOMBERIE
Plomberie
4
160,00
€
38100
Grenoble
Article 2
: dit
que
les
crédits
sont
ouverts
au
budget
communal ;
Article
3
: les
services
municipaux
sont
chargés
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
À Champagnier,
le 18 avril 2024
Florent
CHOLAT
Maire
Décision
DEC2024
010
/
1sur1