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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
21/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/11/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 038-213800683-20231117-DEC2023_015-DE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champaanier
Décision
du
maire
2023_015
Marché
public
en
procédure
adaptée
-— Création
d’une
bibliothèque
municipale
en
pied
d’immeuble
d’habitation
—
Lot
Menuiseries
extérieures
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
certaines
compétences,
Vu
la
délibération
n°2020-013
du
Conseil
Municipal
de
Champagnier
du
2
juin
2020
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le
15
juin
2020
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
Vu
l'avis
de
marché
lancé
en
procédure
adaptée
concernant
le
projet
de
création
d’une
bibliothèque
municipale
en
pied
d'immeuble
d'habitation
publié
le 30
août
2023
et fixant
la date
limite
de
réception
des
offres
au
5 octobre
2023
à 17
heures
sur
le profil
acheteur
www.marches-securises.fr
et pour
lequel
26
offres
ont
été
reçues,
Vu
l’ouverture
des
plis
effectuée
par
les
membres
de
la
commission
ad’hoc
le
12
octobre
2023,
le
24
octobre
2023
et
le
17
novembre
2023
après
une
première
et
une
seconde
phase
de
négociation,
Après
étude
des
offres
selon
les
critères
définis
dans
le règlement
de
consultation,
Monsieur
le
maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal
décide :
Article
1
: D’attribuer
le
lot
n°4
pour
le
marché
de
création
d’une
bibliothèque
municipale
en
pied
d'immeuble
d'habitation
de
la commune
de
Champagnier.
Au
vu
des
critères
de
jugements
des
offres
d’un
point
de
vue
technique
et financier,
les
lots
cités
précédemment
sont
attribuées
aux
entreprises
suivantes
:
-
Lot
n°4:
SAS
Aluminium
Fabrication
Diffusion
Article
2
: dit
que
les
crédits
sont
ouverts
au
budget
communal ;
Article
3 : les
services
municipaux
sont
chargés
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
À
Champagnier,
le
17
novembre
2023
Le
Maire,
Florent
CHOLAT
Décision
DEC2023_015
/
1sur1