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Déliberation - CM 26 09 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26 09 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité publique,
28 septembre 2023
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations
Décision du
Conseil
2023-06-01 Rapport annuel 2022 du délégataire SAUR : assainissement ADOPTÉE
2023-06-02 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif ADOPTÉE
2023-06-03 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable ADOPTÉE
2023-06-04 Rapport du SICTOMU 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ADOPTÉE
2023-06-05 Convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale ADOPTÉE
2023-06-06 Décision Modificative n°2 – Budget Principal ADOPTÉE
2023-06-07 Décision Modificative n°2 – Budget assainissement ADOPTÉE
2023-06-08 Demande dénomination Commune Touristique ADOPTÉE
2023-06-09
Convention avec Gard Fibre pour le raccordement, la gestion, l’entretien et le remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique des terrains Pompidou
ADOPTÉE
2023-06-10 Approbation de la DP Mec n° 1 (Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU) avenue Pompidou ADOPTÉE
2023-06-11 Approbation de la DP Mec n° 2 Piscine intercommunale ADOPTÉE
2023-06-12 Vente du lot N°1 à l’école Sainte Anne ADOPTÉE
2023-06-13 Cession du lot N°2 à la CCPU ADOPTÉE
2023-06-14 Dénomination d’une nouvelle voie ADOPTÉE
2023-06-15 Dénomination d’une place ADOPTÉE
2023-06-16 Procès-Verbaux de récolement décennal du musée Georges Borias ADOPTÉE
2023-06-17
Augmentation du capital social de la SPL 30 et modification des statuts -
Autorisation donnée au représentant de la collectivité de voter favorablement aux résolutions d’Assemblée Générale Extraordinaire en vue de l’augmentation du capital social et des modifications des statuts
ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 26/09/2023, à 18h00